ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2009.
**Administration Générale
2 – Délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire – Article L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales : Empêchement du Maire.
3 – Présidence de la S.E.M. de Vence : Autorisation donnée par le Conseil Municipal.
4 – Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
**Logement
5 – Projet de maison relais – Cession à la S.E.M. d’un bien immobilier situé 5 et 7 bis rue de la Cabraire – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.
6 – Opération 30 rue Masséna – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.
**Affaires Foncières
7 – Acquisition d’une emprise de 60 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BH n° 253 appartenant à Côte d’Azur Habitat.
8 – Régularisation foncière – Maison de Retraite Publique : Cessions gratuites sur permis de construire et convention constitutive de servitude de passage.
9 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine – Précisions.
**Urbanisme
10 – Information sur l’état d’avancement du Plan Local d’Urbanisme.
11 – Création d’un bloc sanitaire pour le groupe scolaire Saint-Michel / Toreille – Autorisation de déposer les autorisations d’urbanisme.
**Environnement
12 – Réalisation d’une installation photovoltaïque sur le toit de la salle Falcoz – Autorisation de déposer les déclarations d’urbanisme et de solliciter les aides les plus étendues.
**Ressources Humaines
13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Trottinette électrique* : Le port du casque est désormais obligatoire à Vence
Par arrêté du Maire en date du 2 Décembre 2025, la Municipalité réglemente l’usage sécurisé des trottinettes électriques au regard de : -la présence régulière de trottinettes électriques sur des voies et des routes dont la vitesse maximale peut être égale à 50 km/h. -la hausse des comportements infractionnels et du risque accru pour les usagers […]
- Agent de Cuisine et d’entretien en crèche (H/F)
Temps plein 37h30/semaine avec RTT CDD de 2 mois à compter du 8 janvier 2026 MISSIONS : – Assurer la présentation et distribution des repas et goûters dans le respect des règles d’hygiène en restauration collective. – Nettoyer et désinfecter la cuisine, la réserve et le matériel. – Entretenir au quotidien les espaces de repas, […]
- FORMATION AU SECOURISME POUR LES JEUNES
Le Service Jeunesse, en partenariat avec la FFSS de Nice (Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme), propose une formation complète pour apprendre les gestes qui sauvent ! Au programme : – Entraînements sur cas pratiques – Passage de la certification PSE1 – Possibilité ensuite de participer à des postes de secours lors d’évènements culturels […]
- GESTION DE L’ESPACE DE REEMPLOI DE LA DECHETTERIE : APPEL A CANDIDATURE
Une Consultation est lancée pour la gestion du nouvel espace de réemploi de la déchetterie de Vence. Un dispositif de convention permettant d’occuper le domaine public métropolitain pour la gestion de cet espace de réemploi a été mis en place par la Métropole Nice Côte d’Azur. MODALITÉS DE SÉLECTION DE L’ASSOCIATION L’association candidatera par courrier […]
