Conseil Municipal : Jeudi 17 Juin 2021 à 15h00

Séance en visioconférence..

Débats à suivre en direct sur vence.fr https://www.youtube.com/

ORDRE DU JOUR

Administration Générale :

Rapporteur : Monsieur le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2021.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

3 – Collège proximité du Conseil de développement durable et de proximité de la Métropole Nice Côte d’Azur – Désignation des représentants de la commune.

Finances :

Rapporteur : Monsieur le Maire

4 – Compte de Gestion : Exercice 2020.

5 – Compte Administratif : Exercice 2020.

6 – Affectation du résultat de l’exercice 2020.

7 – Cession d’une licence de débit de boissons de catégorie 4 au profit d’un administré.

8 – Non renouvellement du bail commercial signé le 2 décembre 1996 avec la SARL « Vence Voyage » – 32, place du Grand Jardin : versement d’une indemnité d’éviction pour transfert d’activité.

Affaires foncières :

Rapporteur : Monsieur le Maire

9 – Cession du local du 8, place du Grand Jardin (lot n°1 de la parcelle cadastrée section AA n°55).

10 – Aménagement du quartier Chagall : Cession des parcelles communales cadastrées section AE n°221, AE n°343 et AE n°344  – Signature des actes notariés avec le groupement retenu.

11 – Aménagement du quartier Chagall – Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°6 à la convention du 20 avril 2010.

12 – Cession d’une emprise approximative de 75m² au profit des consorts Colaianni située au 259, chemin des Cystes.

Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi

13 – Acquisition d’une emprise de 197 m² à distraire de la parcelle cadastrée section AI n° 104 appartenant aux consorts Cocâtre.

14 – Offre unilatérale de fonds de concours – réalisation de travaux d’aménagement sur le chemin du Méou – Ouverture du chemin.

Développement durable :

Rapporteur : Monsieur le Maire

15 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

16 –  Convention entre la commune et la Métropole Nice Côte d’Azur pour la mise en place de 3 navettes gratuites de transports en commun – Autorisation de signature.

17 – Mise à disposition à titre gracieux d’un emplacement de 300 m² pour l’implantation d’une ressourcerie sur la parcelle communale cadastrée section CC n°93 située 2 route de Saint Paul : Autorisation de signature.

Commerce local :

Rapporteur : Madame Anna Guay

18 – Exonération des redevances d’occupation du domaine public – exercice 2021 – soutien au commerce local – covid-19.

Tourisme :

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

19 – Fixation de la tarification – Valorisation du patrimoine vençois – Festival des Nuits du Sud de l’édition 2021.

Enfance, Jeunesse :

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

20 – Création d’un dispositif  d’Accompagnement Pour une Scolarité Réussie (APSR).

21 – Mise à jour  des règlements intérieurs des services périscolaires et extra scolaires municipaux : Accueils de loisirs 3-11 ans, Maison de la Jeunesse et des Loisirs, Guichet Unique

Habitat :

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

22 – Octroi de deux garanties d’emprunt au profit de la société 3F Sud dans le cadre de l’opération « Résidence Fontaine de l’Ara » – réalisation de 9 logements locatifs sociaux.

23 –  Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la société Vilogia dans le cadre de l’opération « PROVENC’iel » – réalisation de 18 logements locatifs sociaux.

Ressources Humaines :

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

24 – Modification du tableau des effectifs.