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ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2021.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Collège proximité du Conseil de développement durable et de proximité de la Métropole Nice Côte d’Azur – Désignation des représentants de la commune.
Finances :
Rapporteur : Monsieur le Maire
4 – Compte de Gestion : Exercice 2020.
5 – Compte Administratif : Exercice 2020.
6 – Affectation du résultat de l’exercice 2020.
7 – Cession d’une licence de débit de boissons de catégorie 4 au profit d’un administré.
8 – Non renouvellement du bail commercial signé le 2 décembre 1996 avec la SARL « Vence Voyage » – 32, place du Grand Jardin : versement d’une indemnité d’éviction pour transfert d’activité.
Affaires foncières :
Rapporteur : Monsieur le Maire
9 – Cession du local du 8, place du Grand Jardin (lot n°1 de la parcelle cadastrée section AA n°55).
10 – Aménagement du quartier Chagall : Cession des parcelles communales cadastrées section AE n°221, AE n°343 et AE n°344 – Signature des actes notariés avec le groupement retenu.
11 – Aménagement du quartier Chagall – Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°6 à la convention du 20 avril 2010.
12 – Cession d’une emprise approximative de 75m² au profit des consorts Colaianni située au 259, chemin des Cystes.
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
13 – Acquisition d’une emprise de 197 m² à distraire de la parcelle cadastrée section AI n° 104 appartenant aux consorts Cocâtre.
14 – Offre unilatérale de fonds de concours – réalisation de travaux d’aménagement sur le chemin du Méou – Ouverture du chemin.
Développement durable :
Rapporteur : Monsieur le Maire
15 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
16 – Convention entre la commune et la Métropole Nice Côte d’Azur pour la mise en place de 3 navettes gratuites de transports en commun – Autorisation de signature.
17 – Mise à disposition à titre gracieux d’un emplacement de 300 m² pour l’implantation d’une ressourcerie sur la parcelle communale cadastrée section CC n°93 située 2 route de Saint Paul : Autorisation de signature.
Commerce local :
Rapporteur : Madame Anna Guay
18 – Exonération des redevances d’occupation du domaine public – exercice 2021 – soutien au commerce local – covid-19.
Tourisme :
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
19 – Fixation de la tarification – Valorisation du patrimoine vençois – Festival des Nuits du Sud de l’édition 2021.
Enfance, Jeunesse :
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
20 – Création d’un dispositif d’Accompagnement Pour une Scolarité Réussie (APSR).
21 – Mise à jour des règlements intérieurs des services périscolaires et extra scolaires municipaux : Accueils de loisirs 3-11 ans, Maison de la Jeunesse et des Loisirs, Guichet Unique
Habitat :
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
22 – Octroi de deux garanties d’emprunt au profit de la société 3F Sud dans le cadre de l’opération « Résidence Fontaine de l’Ara » – réalisation de 9 logements locatifs sociaux.
23 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la société Vilogia dans le cadre de l’opération « PROVENC’iel » – réalisation de 18 logements locatifs sociaux.
Ressources Humaines :
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
24 – Modification du tableau des effectifs.
- TRAVAUX : ROUTE DE COURSEGOULES
Des travaux de réfection de plusieurs portions de la route de Coursegoules sont prévus du 4 au 8 juin prochains. Le chantier se déroulera de 8h à 16h avec mise en place d’une circulation alternée aux endroits concernés.
- INFO TRAVAUX : AVENUE MARCELLIN MAUREL
Des travaux de reprise de 2 zones affaissées de pavés avenue Marcellin Maurel seront entrepris les lundi 1er et mardi 2 juin prochains. Le chantier qui demande la fermeture de la voie, sera exécuté de nuit entre 21h et 5h du matin. Des déviations seront mises en place par l’avenue Colonel Méyère.
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 5 Juin 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR 1 – Élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 – Désignation des délégués suppléants.
