Séance du 24 juin 2019

Séance publique en Mairie,  salle des délibérations (selon l’ordre du jour du Conseil municipal du 17 juin).

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal est convoqué ce lundi 24 juin 2019. Le Conseil municipal délibèrera valablement au cours de la présence séance sans condition de quorum.

Il est rappelé que les pièces à l’appui des notes de synthèses ont d’ores et déjà été adressées lors de la convocation du conseil municipal du 17 juin 2019 et reçues par l’ensemble des membres du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR

Famille Enfance Jeunesse Éducation

Rapporteur : Madame le Maire

1 – Crèche Arman – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2018 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

2 – Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune – Chambre Régionale des Comptes PACA : exercices 2013-2017.

3 – Compte de Gestion : Exercice 2018.

4 – Compte Administratif : Exercice 2018.

5 – Affectation du résultat de l’exercice 2018.

Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard

6 – Aménagement du quartier Chagall – Projet Urbain Partenarial : Signature de la convention tripartite.

7 – Opération Centre Ancien : attribution de subventions liées à la restauration des façades.

 Commerce

Rapporteur : Pauline Czartoryska

8 – Création d’un fonds d’intervention de la commune aux entreprises commerciales, artisanales et de services avec vitrine – approbation du règlement d’attribution

 Développement local

Rapporteur : Marie-Pierre Allard

9 – Fixation de la tarification : Extension de l’espace de travail partagé et collaboratif « BaousCamp Coworking ».

10 – Fixation de la tarification du pôle « développement local » et complément de tarification relative au festival des Nuits du Sud 2019.

Développement durable

Rapporteur : Patrice Miran

11 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

12 – Certificats d’Economie d’Energie – Fonds climat énergie : information du conseil municipal.

Sports

Rapporteur : Jean-Luc Cerutti

13 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2018 – Exploitation du Snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad

14 – Allongement de la garantie d’emprunt consentie au Logis Familial dans le cadre de l’opération Immobilière « Bellefontaine ».

15 – Garantie d’emprunt consentie à la société In’li Paca dans le cadre de l’opération immobilière « Le Clos des Oliviers »

16 – Garantie d’emprunt consentie à la société In’li Paca dans le cadre de l’opération Immobilière « Domaine de Saint Paul ».

Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double-Battistella

17 – Modification au tableau des effectifs.