Séance en visioconférence, Jeudi 15 Avril 2021 à 15h.
Débats à suivre en direct sur vence.fr https://www.youtube.com/
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 février 2021.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
3 – Budget Primitif de la commune – Fixation des taux d’imposition : exercice 2021.
Rapporteur : Hafid Belhocine
4 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2021.
Rapporteur : Monsieur le Maire
5 – Exonération du loyer d’un acteur économique, locataire de la commune – covid-19.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
6 – Acquisition de la propriété cadastrée section AE n°176 située au 97, boulevard Emmanuel Maurel : autorisation de signature.
7 – Bilan des acquisitions et cessions de l’EPF Paca – exercice 2020.
8 – Demande de déviation de l’itinéraire de Grande Randonnée GR 653A.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
9 – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur sur le contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole Nice Côte d’Azur à compter de l’exercice 2012
10 – Transfert de la compétence « Archéologie Préventive » des communes membres au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur.
11 – Approbation de la charte de la Métropole Nice Côte d’Azur valant pacte de gouvernance – Autorisation de signature.
Habitat
Rapporteur : Nathalie Argente
12 – Convention intercommunale d’attribution de la Métropole Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.
13 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 4, avenue Marcellin Maurel » – réalisation de 1 logement locatif social.
14 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 24, rue de la Coste » – réalisation de 6 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur le Maire
15 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Sport
Rapporteur : Bernard Dandréis
16 – Contrat de Délégation de Service public lié à l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Pierre Gortina
17 – Modification du tableau des effectifs.
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