Séance en visioconférence, Jeudi 15 Avril 2021 à 15h.
Débats à suivre en direct sur vence.fr https://www.youtube.com/
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 février 2021.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
3 – Budget Primitif de la commune – Fixation des taux d’imposition : exercice 2021.
Rapporteur : Hafid Belhocine
4 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2021.
Rapporteur : Monsieur le Maire
5 – Exonération du loyer d’un acteur économique, locataire de la commune – covid-19.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
6 – Acquisition de la propriété cadastrée section AE n°176 située au 97, boulevard Emmanuel Maurel : autorisation de signature.
7 – Bilan des acquisitions et cessions de l’EPF Paca – exercice 2020.
8 – Demande de déviation de l’itinéraire de Grande Randonnée GR 653A.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
9 – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur sur le contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole Nice Côte d’Azur à compter de l’exercice 2012
10 – Transfert de la compétence « Archéologie Préventive » des communes membres au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur.
11 – Approbation de la charte de la Métropole Nice Côte d’Azur valant pacte de gouvernance – Autorisation de signature.
Habitat
Rapporteur : Nathalie Argente
12 – Convention intercommunale d’attribution de la Métropole Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.
13 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 4, avenue Marcellin Maurel » – réalisation de 1 logement locatif social.
14 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 24, rue de la Coste » – réalisation de 6 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur le Maire
15 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Sport
Rapporteur : Bernard Dandréis
16 – Contrat de Délégation de Service public lié à l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Pierre Gortina
17 – Modification du tableau des effectifs.
- EXPOSITION – IVRESSE D’ENCRE
L’artiste Vençois Chris-Ailm Beraet développe une recherche artistique autour des «glyphes», de l’écriture libre et de la trace corporelle, exposée dans de nombreux salons et manifestations artistiques. Il a reçu plusieurs distinctions nationales, dont le Prix ADAGP et le Prix Jean-Vincent Darasse de la Fondation Taylor à Paris. Ivresse d’encre, exposition de Chris Ailm Beraet […]
- Baye Gaye exposé à la Galerie Bleue
Peintre, collagiste, tisseur, céramiste et sculpteur, l’artiste développe une œuvre riche en matières et en couleurs, invitant le public à un voyage empreint d’humanité. À travers ses créations, Baye Gaye cherche à transmettre des émotions et à raconter des histoires, invitant chacun à un voyage artistique riche de sens et d’humanité. Galerie Bleue – Descente […]
- Exposition « Ce qu’il en reste » de Marine Foissey
La Chapelle des Pénitents Blancs accueille du 5 au 22 août, l’artiste Marine Foissey. Vernissage samedi 8 août à 12h, en présence de l’artiste. Marine Foissey est une artiste photographe et plasticienne française, diplômée de l’École de photographie Icart Photo en 2010. Dans son œuvre, la photographie dialogue avec la vidéo, la mise en scène, […]
