Séance en visioconférence, Jeudi 15 Avril 2021 à 15h.

Débats à suivre en direct sur vence.fr https://www.youtube.com/

ORDRE DU JOUR
Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 février 2021.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Finances

Rapporteur : Monsieur le Maire

3 – Budget Primitif de la commune – Fixation des taux d’imposition : exercice 2021.

Rapporteur : Hafid Belhocine

4 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2021.

Rapporteur : Monsieur le Maire

5 – Exonération du loyer d’un acteur économique, locataire de la commune – covid-19.

Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

6 – Acquisition de la propriété cadastrée section AE n°176 située au 97, boulevard Emmanuel Maurel : autorisation de signature.

7 – Bilan des acquisitions et cessions de l’EPF Paca – exercice 2020.

8 – Demande de déviation de l’itinéraire de Grande Randonnée GR 653A.

Intercommunalité

Rapporteur : Monsieur le Maire

9 – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur sur le contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole Nice Côte d’Azur à compter de l’exercice 2012

10 – Transfert de la compétence « Archéologie Préventive » des communes membres au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur.

11 – Approbation de la charte de la Métropole Nice Côte d’Azur valant pacte de gouvernance – Autorisation de signature.

Habitat

Rapporteur : Nathalie Argente

12 – Convention intercommunale d’attribution de la Métropole Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.

13 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 4, avenue Marcellin Maurel » – réalisation de 1 logement locatif social.

14 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 24, rue de la Coste » – réalisation de 6 logements locatifs sociaux.

Développement durable

Rapporteur : Monsieur le Maire

15 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

Sport

Rapporteur : Bernard Dandréis

16 – Contrat de Délégation de Service public lié à l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » – Autorisation de signature.

Ressources Humaines

Rapporteur : Pierre Gortina

17 – Modification du tableau des effectifs.

 

 

À lire aussi :
  • La Bataille de fleurs 2022 se prépare

    Vence fêtera cette année les 100 ans  du corso fleuri de la Reine de Vence (1922-2022) . Le Comité des Fêtes & des Traditions travaille activement aux préparatifs de cet événement qui, si la situation sanitaire le permet, marquera le retour des traditions après 2 ans d’absence. Pour organiser au mieux ce grand évènement, le […]

  • L’art interactif s’invite au Musée – Fondation E. Hugues

    Exposition SCENOCOSME «Empathie» Du 29 janvier au 12 juin 2022 Œuvres immersives et démarche sensible Après le cycle des années précédentes consacré au dessin contemporain, le Musée ouvre une nouvelle page, dans le prolongement de la Micro-Folie, dans un registre de création très innovant : les arts numériques, les créations interactives et immersives. L’exposition présente […]

  • Fermeture ponctuelle de la rue des Poilus

    Dans le cadre des travaux Enedis et à la suite de problèmes techniques, la rue des Poilus sera fermée à la circulation du lundi 24 janvier au vendredi 28 janvier de 8h00 à 16h30, du n° 147 au n° 194 (carrefour Jean Moulin). Déviation Un double sera instauré pour les riverains depuis la rue Elise.

Start typing and press Enter to search