Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 26 septembre 2024 à 17h00.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3. Désignation d’un référent déontologue des élus.
Aménagement – urbanisme
Rapporteur : Monsieur le Maire
4. Urbanisme et cadre de vie : Information du conseil municipal sur les actions actuellement menées par la commune.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
5. Travaux de rénovation et de couverture de la piscine municipale Jean Maret – approbation de l’opération et demandes de subvention.
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
6. Travaux de rénovation énergétique et de mise en accessibilité de l’école maternelle Lei Bigarradié – approbation de l’opération et demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 et du dispositif « Nos communes d’abord 2024 » de la Région Sud.
Rapporteur : Monsieur le Maire
7. Travaux de rénovation et de mise en accessibilité du Musée de Vence – Fondation Emile Hugues – approbation de l’opération et demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024.
8. Travaux de sécurisation des falaises des Baous – demande de subventions.
9. Décision modificative n°1 au budget 2024 de la commune.
10. Amortissement des dépenses du compte 2132 « immeuble de rapport » et 2181 « agencements et aménagements divers ».
Commerce
Rapporteur : Madame Anna Guay
11. Travaux de rénovation et d’accessibilité du Musée de Vence – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
12. Régularisation foncière : échanges de parcelles avec les consorts Plantin/Lesens au Chemin des baous des noirs.
13. Régularisation foncière : réalisation d’un état descriptif de division concernant la Chapelle Sainte Anne.
14. Acceptation de la donation d’un appartement situé au 369, route de Cagnes.
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
15. Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°111 située au lieu-dit « la Sine Est ».
Commande publique
Rapporteur : Monsieur le Maire
16. Convention constitutive de groupement de commandes pour les besoins temporaires relative à l’acquisition de terminaux téléphoniques reconditionnés – Autorisation de signature.
Transport
Rapporteur : Monsieur Patrick Martins
17. Approbation de l’avenant n°2 à la convention relative à la prise en charge par la commune du transport des usagers des navettes 1, 2 et 3 desservant la commune.
Enfance Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
18. Rapport de délégataire de service public – Exercice 2023 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Crèche Arman – Article L.1411-3 du code général des collectivités locales.
19. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2024.
20. Mise à jour du règlement intérieur des accueils de loisirs – Approbation du conseil municipal.
Tourisme/Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
21. Bilan de l’édition 2024 des Nuits du Sud.
Politique de la ville
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
22. Approbation et autorisation de signature du contrat de ville métropolitain « Engagements Quartiers 2030 » pour la période 2024 – 2030.
Associations
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
23. Renouvellement de la convention avec le Comité des fêtes et traditions – Autorisation de signature.
24. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Vence Basket Club ».
Logement
Rapporteur : Monsieur le Maire
25. Attribution d’une subvention pour surcout foncier au profit de la société UNICIL pour l’achat en VEFA de 31 logements locatifs sociaux et 7 logements en usufruit locatif intermédiaire sis situé 277 avenue Général Leclerc « Villa Dauphine ».
Santé
Rapporteur : Madame Annick Groetz
26. Convention cadre portant renouvellement du conseil local en santé mentale avec le Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins et l’Agence Régionale de Santé et convention de financement avec l’Agence Régionale de Santé – Autorisation de signature.
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
27. Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2023 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
28. Tableau des emplois : Rentrée scolaire 2024/2025 : Service de l’éducation, Accueil de loisirs, bâtiments communaux – entretien.
29. Modification au tableau des effectifs.
30. Mise à jour du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
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