Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations,
Jeudi 3 Avril 2025 à 17H, selon l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2025.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3. Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune – Chambre Régionale des Comptes PACA : prise en compte des recommandations – information de l’assemblée délibérante.
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur le Maire
4. Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SEM de Vence – Exercices 2014 à 2021 – Chambre Régionale des Comptes PACA : prise en compte des observations.
5. Situation de la SEM de Vence : Information du conseil municipal.
Aménagement / Urbanisme
Rapporteur : Monsieur le Maire
6. Approbation d’une charte de l’urbanisme et de la qualité de vie sur le territoire communal.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
7. Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Acquisition de la propriété dite Cavallin.
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
8. Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2024.
9. Modification du tracé d’un chemin rural par échange de terrains à l’extrémité ouest du chemin rural des 4 vents.
Commande Publique
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
10. Protocole transactionnel avec la société “Securitas Technology Services”: autorisation de signature.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
11. Convention de fonds de concours MNCA – Piscine Municipale – Autorisation de signature.
12. Décision modificative n°1 au budget de la commune – exercice 2025.
13. Pra de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont : modification de l’autorisation de programme.
Commerce
Rapporteur : Madame Anna Guay
14. Nouvelles halles municipales : approbation du règlement intérieur et fixation de la tarification applicable.
Patrimoine
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
15. Dénomination de rues, de lieux ou de salles et pose de plaques commémoratives : approbation de propositions.
- Alerte pollution
Atmo Sud annonce une pollution atmosphérique aux particules dans les Alpes-Maritimes Il est recommandé aux personnes vulnérables et sensibles de : Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage effectués par la population ou les collectivités territoriales avec des outils non électriques (tondeuses, taille-haie…) ou des produits à base de solvants organiques (white-spirit, peinture, vernis décoratifs, […]
- Droits des femmes : le Van Nina & Simon•e fait étape à Vence le 4 juin
En partenariat avec le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (C.I.D.F.F.), Vence accueille un bus d’écoute, d’information et d’orientation à destination des femmes. 👉 Cette action vise à informer, sensibiliser et accompagner le public sur : • l’égalité femmes-hommes • la prévention des violences sexistes et sexuelles • la lutte contre les […]
- “Débroussailler, c’est protéger”… et c’est une obligation légale
Réunion publique d’information AU CINEMA CASINO En présence d’Anne SATTONNET Maire de Vence, du SDIS et de l’ONF. 📅 Jeudi 18 juin à 17h 📍 Cinéma Casino de Vence. ✔ Obligations légales ✔ Qui est concerné ? ✔ Risques et sanctions ✔ Échanges avec le public Chaque année, le risque incendie augmente dans […]
