Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations,
Jeudi 3 Avril 2025 à 17H, selon l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2025.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3. Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune – Chambre Régionale des Comptes PACA : prise en compte des recommandations – information de l’assemblée délibérante.
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur le Maire
4. Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SEM de Vence – Exercices 2014 à 2021 – Chambre Régionale des Comptes PACA : prise en compte des observations.
5. Situation de la SEM de Vence : Information du conseil municipal.
Aménagement / Urbanisme
Rapporteur : Monsieur le Maire
6. Approbation d’une charte de l’urbanisme et de la qualité de vie sur le territoire communal.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
7. Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Acquisition de la propriété dite Cavallin.
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
8. Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2024.
9. Modification du tracé d’un chemin rural par échange de terrains à l’extrémité ouest du chemin rural des 4 vents.
Commande Publique
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
10. Protocole transactionnel avec la société “Securitas Technology Services”: autorisation de signature.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
11. Convention de fonds de concours MNCA – Piscine Municipale – Autorisation de signature.
12. Décision modificative n°1 au budget de la commune – exercice 2025.
13. Pra de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont : modification de l’autorisation de programme.
Commerce
Rapporteur : Madame Anna Guay
14. Nouvelles halles municipales : approbation du règlement intérieur et fixation de la tarification applicable.
Patrimoine
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
15. Dénomination de rues, de lieux ou de salles et pose de plaques commémoratives : approbation de propositions.
- L’ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE TOULON INVITÉ DE SYRINX CONCERTS
Syrinx Concerts accueille l’Orchestre symphonique de l’opéra de Toulon Provence Méditerranée : dimanche 22 novembre à 18h30 en la Cathédrale. Direction : Federico TIBONE Piano : Johanna DE CLOÎTRE PROGRAMME Le concerto N°1 en mi mineur de Frédéric CHOPIN, Op.11, est un chef-d’œuvre romantique composé en 1830 en trois mouvements : Allegro maestoso, Romance : Larghetto, Rondo […]
- La 1ère Maison des services publics du département ouvre à Vence
Le Pays Vençois est le premier bénéficiaire d’une nouvelle offre Départementale de proximité ! La nouvelle Maison des Alpes-Maritimes de Vence est la première réalisation du nouveau modèle Départemental des Maisons des Alpes-Maritimes, destiné à proposer un réseau lisible, efficace, et homogène de services de proximité sur l’ensemble du territoire. Cette maison n’est pas l’agrégat de différentes […]
- Donner du sang peut aider, RDV le 28 octobre
Saviez-vous que plus d’un tiers des transfusions sont destinées à des patients atteints d’un ou plusieurs cancers ? Chimiothérapies et autres traitements lourds peuvent nécessiter des transfusions régulières pour accompagner les patients tout au long de leur parcours de soins. En ce mois d’Octobre Rose, mobilisons-nous aussi pour le don de sang. Donner son sang, […]
