Prochain Conseil Municipal Jeudi 3 Avril 2025

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations,
Jeudi 3 Avril 2025 à 17H, selon l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2025.

2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

3. Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune – Chambre Régionale des Comptes PACA : prise en compte des recommandations – information de l’assemblée délibérante.

SEM de Vence

Rapporteur : Monsieur le Maire

4. Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SEM de Vence – Exercices 2014 à 2021 – Chambre Régionale des Comptes PACA : prise en compte des observations.

5. Situation de la SEM de Vence : Information du conseil municipal.

Aménagement / Urbanisme

Rapporteur : Monsieur le Maire

6. Approbation d’une charte de l’urbanisme et de la qualité de vie sur le territoire communal.

Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

7. Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Acquisition de la propriété dite Cavallin.

Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi

8. Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2024.

9. Modification du tracé d’un chemin rural par échange de terrains à l’extrémité ouest du chemin rural des 4 vents.

Commande Publique

Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi

10. Protocole transactionnel avec la société “Securitas Technology Services”: autorisation de signature.

Finances

Rapporteur : Monsieur le Maire

11. Convention de fonds de concours MNCA – Piscine Municipale – Autorisation de signature.

12. Décision modificative n°1 au budget de la commune – exercice 2025.

13. Pra de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont : modification de l’autorisation de programme.

Commerce

Rapporteur : Madame Anna Guay

14. Nouvelles halles municipales : approbation du règlement intérieur et fixation de la tarification applicable.

Patrimoine

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

15. Dénomination de rues, de lieux ou de salles et pose de plaques commémoratives : approbation de propositions.