Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations,
Jeudi 3 Avril 2025 à 17H, selon l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2025.

2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

3. Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune – Chambre Régionale des Comptes PACA : prise en compte des recommandations – information de l’assemblée délibérante.

SEM de Vence

Rapporteur : Monsieur le Maire

4. Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SEM de Vence – Exercices 2014 à 2021 – Chambre Régionale des Comptes PACA : prise en compte des observations.

5. Situation de la SEM de Vence : Information du conseil municipal.

Aménagement / Urbanisme

Rapporteur : Monsieur le Maire

6. Approbation d’une charte de l’urbanisme et de la qualité de vie sur le territoire communal.

Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

7. Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Acquisition de la propriété dite Cavallin.

Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi

8. Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2024.

9. Modification du tracé d’un chemin rural par échange de terrains à l’extrémité ouest du chemin rural des 4 vents.

Commande Publique

Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi

10. Protocole transactionnel avec la société “Securitas Technology Services”: autorisation de signature.

Finances

Rapporteur : Monsieur le Maire

11. Convention de fonds de concours MNCA – Piscine Municipale – Autorisation de signature.

12. Décision modificative n°1 au budget de la commune – exercice 2025.

13. Pra de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont : modification de l’autorisation de programme.

Commerce

Rapporteur : Madame Anna Guay

14. Nouvelles halles municipales : approbation du règlement intérieur et fixation de la tarification applicable.

Patrimoine

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

15. Dénomination de rues, de lieux ou de salles et pose de plaques commémoratives : approbation de propositions.

 

À lire aussi :
  • 31e Rencontres culture & Cinéma : clap d’ouverture le 11 Novembre 2025

    2025 – 31e Rencontres Cinématographiques, du 11 au 16 novembre au  Cinéma Casino de Vence + soirée Jazz-cinéma le 10 novembre à La Coupole – La Gaude. Découvrez les avant-premières, les rencontres, le matin du court, jazz et cinéma…. Cérémonie d’ouverture Mardi 11 novembre à 19H – Chapelle des Pénitents Blancs Cérémonie de clôture Dimanche […]

  • Exposition pour les enfants « L’art à ma hauteur ! »

    L’art à ma hauteur ! Parcours pour les enfants dans la collection du Musée Du 22 Novembre au 11 Janvier 2026 Vernissage : samedi 22 novembre à 11H Pensée spécialement pour les enfants, cette proposition place leur regard, leur curiosité et leur liberté au centre du parcours — à leur hauteur, au sens propre comme au […]

  • La mairie recrute un mécanicien

    Annonce : Mécanicien – gestionnaire de parc (H/F) DESCRIPTIF DE L’EMPLOI : L’agent sera en charge de la gestion, de l’optimisation, de l’entretien et du renouvellement de l’ensemble de la flotte du parc communal composée de plus de 70 véhicules (berlines, citadines, utilitaires, remorques, nacelles élévatrices, matériels horticoles…). Les missions de l’agent s’articuleront autour des […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.