Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations,
Jeudi 3 Avril 2025 à 17H, selon l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2025.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3. Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune – Chambre Régionale des Comptes PACA : prise en compte des recommandations – information de l’assemblée délibérante.
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur le Maire
4. Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SEM de Vence – Exercices 2014 à 2021 – Chambre Régionale des Comptes PACA : prise en compte des observations.
5. Situation de la SEM de Vence : Information du conseil municipal.
Aménagement / Urbanisme
Rapporteur : Monsieur le Maire
6. Approbation d’une charte de l’urbanisme et de la qualité de vie sur le territoire communal.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
7. Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Acquisition de la propriété dite Cavallin.
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
8. Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2024.
9. Modification du tracé d’un chemin rural par échange de terrains à l’extrémité ouest du chemin rural des 4 vents.
Commande Publique
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
10. Protocole transactionnel avec la société “Securitas Technology Services”: autorisation de signature.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
11. Convention de fonds de concours MNCA – Piscine Municipale – Autorisation de signature.
12. Décision modificative n°1 au budget de la commune – exercice 2025.
13. Pra de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont : modification de l’autorisation de programme.
Commerce
Rapporteur : Madame Anna Guay
14. Nouvelles halles municipales : approbation du règlement intérieur et fixation de la tarification applicable.
Patrimoine
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
15. Dénomination de rues, de lieux ou de salles et pose de plaques commémoratives : approbation de propositions.
- Circulation et stationnement modifiés pendant les Fêtes de Pâques
Comme chaque année, les traditionnelles Fêtes de Pâques nécessitent des modifications temporaires de circulation et de stationnement. Du vendredi 18 Avril à 20H au Lundi 21 Avril à 20H Afin d’installer le marché et les animations de Pâques, le stationnement et la circulation des véhicules seront interdits : Place Clemenceau, Impasse Cahours, Place Surian […]
- 1er juin : plongez dans l’eau de la Foux de la Piscine Jean Maret
La piscine Jean Maret ouvre ses portes le 1er Juin et propose un grand nombre d’activités sportives et de loisirs : Aquagym Par groupes de 30 personnes. De juin à septembre, 3 fois par semaine : les lundi, mercredi, vendredi de 12h15 à 13h. Aquatraining Par groupes de 18 personnes, cette activité comprend de l’aquabike […]
- RDV aux Fêtes de Pâques les 19, 20, 21 avril 2025
La tradition provençale et le printemps à l’honneur Samedi, dimanche et lundi de 10h à 17h, marché artisanal, pépiniéristes & marché des halles, food trucks, gourmandises sucrées salées, ateliers dès 3 ans, places du Grand Jardin et Clemenceau. Du 4 au 21 avril Place Maréchal Juin Le coin des jeu & manèges (payants). SAMEDI 19 […]