Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations,
Jeudi 3 Avril 2025 à 17H, selon l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2025.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3. Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune – Chambre Régionale des Comptes PACA : prise en compte des recommandations – information de l’assemblée délibérante.
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur le Maire
4. Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SEM de Vence – Exercices 2014 à 2021 – Chambre Régionale des Comptes PACA : prise en compte des observations.
5. Situation de la SEM de Vence : Information du conseil municipal.
Aménagement / Urbanisme
Rapporteur : Monsieur le Maire
6. Approbation d’une charte de l’urbanisme et de la qualité de vie sur le territoire communal.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
7. Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Acquisition de la propriété dite Cavallin.
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
8. Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2024.
9. Modification du tracé d’un chemin rural par échange de terrains à l’extrémité ouest du chemin rural des 4 vents.
Commande Publique
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
10. Protocole transactionnel avec la société “Securitas Technology Services”: autorisation de signature.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
11. Convention de fonds de concours MNCA – Piscine Municipale – Autorisation de signature.
12. Décision modificative n°1 au budget de la commune – exercice 2025.
13. Pra de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont : modification de l’autorisation de programme.
Commerce
Rapporteur : Madame Anna Guay
14. Nouvelles halles municipales : approbation du règlement intérieur et fixation de la tarification applicable.
Patrimoine
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
15. Dénomination de rues, de lieux ou de salles et pose de plaques commémoratives : approbation de propositions.
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Conseil Municipal, séance publique Jeudi 4 Décembre 2025 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Lire l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
