Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, salle des délibérations, Mercredi 22 Mai 2024 à 17h.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Compte de Gestion : Exercice 2023.
  2. Compte Administratif : Exercice 2023.
  3. Affectation du résultat de l’exercice 2023.
Urbanisme et Logement

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Bilan de la concertation publique concernant le projet des Cadrans Solaires : information du conseil municipal.
  2. Adoption d’une Motion des Maires des Alpes-Maritimes relative à une demande de révision de la loi SRU.
Commerce

Rapporteur : Madame Anna Guay

  1. Extension du marché du Pays Vençois du samedi matin dans la cité historique : autorisation du conseil municipal.
Evènementiel

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

  1. Fixation de la tarification concernant les soirées étoilées.
Education, Enfance

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

  1. Ajustement de la grille tarifaire de la restauration scolaire et des activités péri et extrascolaires.
SEM Vence

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

  1. Avenants au prêt bancaire contracté par le SEM de Vence ayant fait l’objet d’une garantie d’emprunt de la commune dans le cadre de l’opération Chagall – achat de 112 places de parking en VEFA et de 27 places supplémentaires de parking en VEFA, niveau -2 » et portant sur un différé d’amortissement : information du Conseil Municipal.
Agriculture

Rapporteur : Madame Hélène Brassart

  1. Projet de maraichage biologique sur le territoire communal – Approbation d’un nouveau candidat.
Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

  1. Modification au tableau des effectifs.
  2. Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents : Autorisation de signature.
À lire aussi :
  • Permanences dans les quartiers : les élus à votre écoute

    Nouveau : A compter du 10 octobre 2026, les élus viennent à la rencontre des Vençois en proposant des permanences dans les différents quartiers de la commune. Les samedis matin (suivant le planning ci-dessous), Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux sont à votre écoute pour échanger sur vos problématiques de quartier, les projets à venir, […]

  • Inauguration de la Maison des Seniors, Villa Gavarry

    Anne Sattonnet, Maire de Vence, Charles Ange Ginesy, Président du Département des Alpes-Maritimes, Séverine Biancospino, Adjointe aux Affaires Sociales ont le plaisir d’inviter les Vençois à l’inauguration de la Maison des Seniors le jeudi 8 octobre 2026 à 9h30 (121 avenue Colonel Méyère). 

  • Santé mentale : ouvrons-nous à l’art

    Dans le cadre de la semaine pour la santé mentale, plusieurs rendez-vous sont organisés à Vence autour de l’art, du 14 au 17 octobre 2026.  L’art peut jouer un rôle préventif et thérapeutique, en complément des approches traditionnelles. Il constitue un pilier essentiel pour la santé mentale et physique en renforçant le bien-être individuel et […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence

Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.