Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, salle des délibérations, Mercredi 22 Mai 2024 à 17h.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Compte de Gestion : Exercice 2023.
- Compte Administratif : Exercice 2023.
- Affectation du résultat de l’exercice 2023.
Urbanisme et Logement
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Bilan de la concertation publique concernant le projet des Cadrans Solaires : information du conseil municipal.
- Adoption d’une Motion des Maires des Alpes-Maritimes relative à une demande de révision de la loi SRU.
Commerce
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Extension du marché du Pays Vençois du samedi matin dans la cité historique : autorisation du conseil municipal.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification concernant les soirées étoilées.
Education, Enfance
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Ajustement de la grille tarifaire de la restauration scolaire et des activités péri et extrascolaires.
SEM Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Avenants au prêt bancaire contracté par le SEM de Vence ayant fait l’objet d’une garantie d’emprunt de la commune dans le cadre de l’opération Chagall – achat de 112 places de parking en VEFA et de 27 places supplémentaires de parking en VEFA, niveau -2 » et portant sur un différé d’amortissement : information du Conseil Municipal.
Agriculture
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Projet de maraichage biologique sur le territoire communal – Approbation d’un nouveau candidat.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification au tableau des effectifs.
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents : Autorisation de signature.
- Fuite sur le réseau d’eau : travaux de réparation programmée ce Lundi 27 Janvier.
Cette fuite nécessite une intervention rapide sur le réseau d’eau potable impliquant des perturbations et interruptions momentanées 27/01/2025 de 12h00 à 16h00 dans les secteurs suivants : – Route de Cagnes – Chemin de la tour – Chemin du Cagnosc – Chemin du Taude – Chemin du Moulin de la Clue – Résidence la Bergerie – Chemin de la plaine. Le […]
- « INTIMES ESPACES » expo 2025 d’Art & Leadership
L’association étudiante du Master Management de l’Art et de la Culture de l’IAE de Nice, Art et Leadership ouvre son exposition annuelle en coopération avec l’Institut d’administration des entreprises de Nice et la Ville de Vence. Pour cette 12ème édition, l’exposition d’art contemporain s’installe de nouveau dans la Galerie bleue et à la Chapelle des […]
- TRAVAUX DE RÉNOVATION AV. RHIN ET DANUBE
Un chantier de rénovation des espaces publics et de végétalisation commencera à la fin du mois de janvier, avenue Rhin et Danube au niveau du projet immobilier Chagall. Ces travaux, engagés par la Métropole, ont pour objet de : – redonner des espaces confortables aux piétons par l’élargissement et la rénovation des trottoirs, – garantir […]
