Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, salle des délibérations, Mercredi 22 Mai 2024 à 17h.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Compte de Gestion : Exercice 2023.
- Compte Administratif : Exercice 2023.
- Affectation du résultat de l’exercice 2023.
Urbanisme et Logement
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Bilan de la concertation publique concernant le projet des Cadrans Solaires : information du conseil municipal.
- Adoption d’une Motion des Maires des Alpes-Maritimes relative à une demande de révision de la loi SRU.
Commerce
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Extension du marché du Pays Vençois du samedi matin dans la cité historique : autorisation du conseil municipal.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification concernant les soirées étoilées.
Education, Enfance
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Ajustement de la grille tarifaire de la restauration scolaire et des activités péri et extrascolaires.
SEM Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Avenants au prêt bancaire contracté par le SEM de Vence ayant fait l’objet d’une garantie d’emprunt de la commune dans le cadre de l’opération Chagall – achat de 112 places de parking en VEFA et de 27 places supplémentaires de parking en VEFA, niveau -2 » et portant sur un différé d’amortissement : information du Conseil Municipal.
Agriculture
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Projet de maraichage biologique sur le territoire communal – Approbation d’un nouveau candidat.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification au tableau des effectifs.
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents : Autorisation de signature.
- Noël au coeur de l’hiver Vençois… jusqu’au 5 Janvier
Les festivités se poursuivent jusqu’au 5 Janvier 2025 Revoir les festivités de Noël en vidéos… Vidéo longue version (2mn) Le Village de Noël Jusqu’au 28 décembre 4 semaines, 13 chalets, 45 exposants potentiels, 12 jours de spectacles et animations. Place du Grand-Jardin. 10h à 19h – 30 nov. au 28 déc. Nocturnes jusqu’à 21h – […]
- Charte de l’urbanisme : les ateliers de la concertation viennent de se clôturer
Le 27 mai dernier, la municipalité initiait une démarche innovante en vue d’anticiper avec les Vençois l’avenir de la commune. Objectif : mener des réflexions sur la ville de demain tout en élaborant avec les habitants une charte de l’urbanisme et du cadre de vie. Pour permettre au plus grand nombre de s’y associer, 7 ateliers […]
- Stationnement : 1394 places à moins de 10 minutes du centre-ville
Les 12 parkings de Vence sont situés à moins de 800 mètres du Centre-Ville ! Ces équipements (hors Marie-Antoinette) proposent une gratuité allant de 30 minutes à 2 heures (avec une carte à décompte pour les parkings Toreille -Grand-Jardin, de La Place Chagall). La carte à décompte (qui permet en outre 1 heure de gratuité […]
