Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, salle des délibérations, Mercredi 22 Mai 2024 à 17h.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Compte de Gestion : Exercice 2023.
  2. Compte Administratif : Exercice 2023.
  3. Affectation du résultat de l’exercice 2023.
Urbanisme et Logement

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Bilan de la concertation publique concernant le projet des Cadrans Solaires : information du conseil municipal.
  2. Adoption d’une Motion des Maires des Alpes-Maritimes relative à une demande de révision de la loi SRU.
Commerce

Rapporteur : Madame Anna Guay

  1. Extension du marché du Pays Vençois du samedi matin dans la cité historique : autorisation du conseil municipal.
Evènementiel

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

  1. Fixation de la tarification concernant les soirées étoilées.
Education, Enfance

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

  1. Ajustement de la grille tarifaire de la restauration scolaire et des activités péri et extrascolaires.
SEM Vence

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

  1. Avenants au prêt bancaire contracté par le SEM de Vence ayant fait l’objet d’une garantie d’emprunt de la commune dans le cadre de l’opération Chagall – achat de 112 places de parking en VEFA et de 27 places supplémentaires de parking en VEFA, niveau -2 » et portant sur un différé d’amortissement : information du Conseil Municipal.
Agriculture

Rapporteur : Madame Hélène Brassart

  1. Projet de maraichage biologique sur le territoire communal – Approbation d’un nouveau candidat.
Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

  1. Modification au tableau des effectifs.
  2. Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents : Autorisation de signature.
À lire aussi :
  • La magie de Noël se poursuit jusqu’au 4 Janvier

    Jusqu’en Janvier, vivez la féerie de Noël au coeur de la Cité des Arts… Le Village de Noël – Place du Grand Jardin 10h à 19h – jusqu’au 27 décembre : artisanat local, gourmandises sucrées & salées. LE PARC ENCHANTÉ DE NOËL Carrousel – jusqu’au 4 janvier – Place Maréchal Juin (payant) Petit train & trampoline […]

  • Elections 2026 : vérifiez votre inscription sur les listes électorales

    Les élections municipales et communautaires auront lieu les 15 et 22 mars 2026. À cette occasion, les électeurs sont invités à vérifier dès à présent leur inscription sur les listes électorales et, le cas échéant, à effectuer les démarches nécessaires avant les dates limites. Dates limites d’inscription · Jusqu’au mercredi 4 février 2026 inclus pour […]

  • FEU D’ARTIFICE DE NOEL : le 20 décembre à 19h

    Rendez-vous à 19h, samedi 20 décembre, pour le traditionnel feu d’artifice**, suivi de la soupe à l’oignon, vin et chocolat chauds, friandises, offerts par le Comité des Fêtes de Vence. Prolongez ces instants chaleureux par une balade au village de Noël, ouvert pour l’occasion jusqu’à 21h00. * A NOTER : le belvédère Fernand Moutet sera […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.