Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, salle des délibérations, Mercredi 22 Mai 2024 à 17h.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Compte de Gestion : Exercice 2023.
- Compte Administratif : Exercice 2023.
- Affectation du résultat de l’exercice 2023.
Urbanisme et Logement
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Bilan de la concertation publique concernant le projet des Cadrans Solaires : information du conseil municipal.
- Adoption d’une Motion des Maires des Alpes-Maritimes relative à une demande de révision de la loi SRU.
Commerce
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Extension du marché du Pays Vençois du samedi matin dans la cité historique : autorisation du conseil municipal.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification concernant les soirées étoilées.
Education, Enfance
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Ajustement de la grille tarifaire de la restauration scolaire et des activités péri et extrascolaires.
SEM Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Avenants au prêt bancaire contracté par le SEM de Vence ayant fait l’objet d’une garantie d’emprunt de la commune dans le cadre de l’opération Chagall – achat de 112 places de parking en VEFA et de 27 places supplémentaires de parking en VEFA, niveau -2 » et portant sur un différé d’amortissement : information du Conseil Municipal.
Agriculture
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Projet de maraichage biologique sur le territoire communal – Approbation d’un nouveau candidat.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification au tableau des effectifs.
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents : Autorisation de signature.
- Le plus beau des cadeaux ? Votre don de sang.
En cette période de fêtes, offrez ce que vous avez de plus précieux : votre sang. Chaque don compte pour aider les patients qui en ont besoin. Rejoignez la prochaine collecte de sang organisée à Vence : MERCREDI 3 DÉCEMBRE de 15H à 19H30 à l’école Toreille – Salle Polyvalente Pour prendre RDV https://efs.link/SHqfL Cette […]
- Exposition 20×20 : l’édition 2025 se prépare !
Lancement de l’édition 2025 des 20×20 ! Vence Cultures vous offre une petite toile de 20 x 20 cm pour laisser libre cours à votre créativité. Les toiles sont disponibles à Vence Cultures, 3 descente des Moulins : de 14H à 17H du mardi au samedi. Dépôt des œuvres Dès le 25 Novembre et au plus tard […]
- Réfection et aménagements chemin du Siège
PROCHAINS TRAVAUX DE VOIRIE Dans le cadre de son programme 2025, la Métropole engagera prochainement des travaux : – CHEMIN DU SIEGE : sur sa portion basse avec la création d’un trottoir et d’une traversée piétonne, l’enfouissement du réseau de téléphonie, la réfection de la chaussée, la réalisation des signalisations horizontale et verticale, la mise […]
