VIE ASSOCIATIVE
4 – Approbation du règlement intérieur de la Maison de la Vie Vençoise.
Rapporteur : Christine Faity.
PERSONNEL COMMUNAL
5 – Elections professionnelles du 4 décembre 2014.
Rapporteur : Dominique Romeo.

1 – Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2014.
Rapporteur : Monsieur le Maire.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.
Rapporteur : Monsieur le Maire
3 – Plan Local d’Urbanisme Métropolitain : Fixation des objectifs et des modalités de concertation. Rapporteur : Anne Sattonnet
4 – Approbation du règlement intérieur de la Maison de la Vie Vençoise.
Rapporteur : Christine Faity.
5 – Elections professionnelles du 4 décembre 2014.
Rapporteur : Dominique Romeo.
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Résultats des élections municipales 2026 Taux de participation au second tour
Conseil Municipal en séance publique, salle des délibérations en Mairie, Samedi 28 mars 2026 à 10H30. ORDRE DU JOUR 1 – Installation du Conseil municipal. 2 – Élection du Maire. 3 – Détermination du nombre d’adjoints au Maire. 4 – Élection des adjoints au Maire. 5 – Information du Conseil Municipal sur les délégations aux […]
