ORDRE DU JOUR

DÉMOCRATIE LOCALE

1 – Règlement intérieur du Conseil Municipal. Rapporteur : Dominique Romeo.

2 – Charte de la démocratie locale.Rapporteur : Anne Ferrero.

3 – Désignation des membres appelés à siéger au sein des commissions extra-municipales. Rapporteur : Anne Ferrero.

4 – Règlement intérieur des commissions extra-municipales. Rapporteur : Anne Ferrero.

TOURISME

5 – Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ». Rapporteur : Marie-Pierre Allard.

FINANCES PUBLIQUES

6 – Budget Supplémentaire de la commune – exercice 2014. Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette.

7 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

8 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2013 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Jean-Luc Cerutti.

9 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2013 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Jacques Vallée.

10 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2013 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales. Rapporteur : Catherine Le Lan.

11 – Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation des installations sportives du tennis municipal des Cayrons.Rapporteur : Patrick Scalzo.

URBANISME

12 – Attribution de subvention dans le cadre des ravalements de façades.
Rapporteur : Anne Sattonnet.

13 – Avis de la commune sur le classement sonore des voiries routières.
Rapporteur : Anne Sattonnet.

ENVIRONNEMENT

14 – Convention avec la SEM de Vence : Certificats d’Economie d’Energie.
Rapporteur : Patrice Miran.

15 – Demande de subvention pour le poste de chargé de mission « Développement Durable et Patrimoine naturel et ressources ». Rapporteur : Patrice Miran

16 – Information du Conseil Municipal sur le service « Qualité de ville ». Rapporteur : Monsieur le Maire.

CULTURE

17 – Modification de la grille tarifaire liée à l’exploitation du cinéma municipal de Vence : avenant n° 1 au contrat de délégation de service public. Rapporteur : Jacques Vallée

18 – Restauration de la Grande Chapelle du Calvaire – Demande de subvention à la DRAC. Rapporteur : Jacques Vallée.

MOTION

19 – Motion relative à la baisse des dotations de l’Etat.Rapporteur : Monsieur le Maire

FONCIER

20 – Acquisition d’un bien immobilier cadastré section AX n° 79 situé 1 avenue des Templiers – Création de logements sociaux. Rapporteur : Anne Sattonnet.

COMMANDE PUBLIQUE

21 – Procédure MAPA – Information du Conseil Municipal.

TRAVAUX

22 – Convention de groupement de commandes boulevard Paul André.
Rapporteur : Patrick Scalzo.

PERSONNEL COMMUNAL

23 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal. Rapporteur : Dominique Romeo.

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