ORDRE DU JOUR

DÉMOCRATIE LOCALE

1 – Règlement intérieur du Conseil Municipal. Rapporteur : Dominique Romeo.

2 – Charte de la démocratie locale.Rapporteur : Anne Ferrero.

3 – Désignation des membres appelés à siéger au sein des commissions extra-municipales. Rapporteur : Anne Ferrero.

4 – Règlement intérieur des commissions extra-municipales. Rapporteur : Anne Ferrero.

TOURISME

5 – Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ». Rapporteur : Marie-Pierre Allard.

FINANCES PUBLIQUES

6 – Budget Supplémentaire de la commune – exercice 2014. Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette.

7 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

8 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2013 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Jean-Luc Cerutti.

9 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2013 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Jacques Vallée.

10 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2013 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales. Rapporteur : Catherine Le Lan.

11 – Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation des installations sportives du tennis municipal des Cayrons.Rapporteur : Patrick Scalzo.

URBANISME

12 – Attribution de subvention dans le cadre des ravalements de façades.
Rapporteur : Anne Sattonnet.

13 – Avis de la commune sur le classement sonore des voiries routières.
Rapporteur : Anne Sattonnet.

ENVIRONNEMENT

14 – Convention avec la SEM de Vence : Certificats d’Economie d’Energie.
Rapporteur : Patrice Miran.

15 – Demande de subvention pour le poste de chargé de mission « Développement Durable et Patrimoine naturel et ressources ». Rapporteur : Patrice Miran

16 – Information du Conseil Municipal sur le service « Qualité de ville ». Rapporteur : Monsieur le Maire.

CULTURE

17 – Modification de la grille tarifaire liée à l’exploitation du cinéma municipal de Vence : avenant n° 1 au contrat de délégation de service public. Rapporteur : Jacques Vallée

18 – Restauration de la Grande Chapelle du Calvaire – Demande de subvention à la DRAC. Rapporteur : Jacques Vallée.

MOTION

19 – Motion relative à la baisse des dotations de l’Etat.Rapporteur : Monsieur le Maire

FONCIER

20 – Acquisition d’un bien immobilier cadastré section AX n° 79 situé 1 avenue des Templiers – Création de logements sociaux. Rapporteur : Anne Sattonnet.

COMMANDE PUBLIQUE

21 – Procédure MAPA – Information du Conseil Municipal.

TRAVAUX

22 – Convention de groupement de commandes boulevard Paul André.
Rapporteur : Patrick Scalzo.

PERSONNEL COMMUNAL

23 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal. Rapporteur : Dominique Romeo.

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    La Gazette des Seniors N° 32 est à votre disposition au CCAS. Ce journal trimestriel participatif est élaboré par des bénévoles afin de tisser des liens, rompre la solitude et partager souvenirs, recettes, trucs et astuces avec nos aînés. Bonne lecture ! Pour plus de solidarité, moins de solitude, élaborons ensemble notre journal ! Lire […]

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