ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Compte-rendu du Conseil Municipal des 22 et 29 septembre 2014. Rapporteur : Loïc Dombreval

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014. Rapporteur : Loïc Dombreval

3 – Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal. Rapporteur : Dominique Roméo

4 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2015. Rapporteur : Dominique Roméo

5 – Modification de la tarification des services publics locaux. Rapporteur : Dominique Croly Labourdette

6 – Commissions extra municipales – Désignation complémentaire. Rapporteur : Anne Ferrero

7 – Indemnités des élus – Modification de la délibération n° 2014-C-31 du 16 avril 2014. Rapporteur : Loïc Dombreval

FINANCES PUBLIQUES

8 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – Exercice 2015. Rapporteur : Loïc Dombreval

9 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para administratifs – exercice 2015. Rapporteur : Dominique Croly Labourdette

10 – Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables. Rapporteur : Dominique Croly Labourdette

11 – Ouverture de crédits par anticipation – section Investissement – exercice 2015. Rapporteur : Dominique Croly Labourdette

COMMANDE PUBLIQUE

12 – Modification de la Commission d’appel d’offres et de la Commission d’Ouverture des Plis – Information du Conseil Municipal. Rapporteur : Patrick Scalzo

URBANISME

13 – Offre unilatérale de fonds de concours- Réalisation de travaux d’aménagement sur un chemin communal. Rapporteur : Anne Sattonnet

SERVICES TECHNIQUES

14 – Pra de Julian – Zone aval – Déconstruction – Permis de démolir. Rapporteur : Anne Sattonnet

SPORTS

15 – Travaux d’extension du mur d’escalade situé au gymnase « Maxime Candau » – Demande de subvention. Rapporteur : Christine Faity

16 – Exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret : Lancement d’une procédure de délégation de service public simplifiée. Rapporteur : Patrick Scalzo

HABITAT

17 – Opération Immobilière « Les Terrasses du Miramar » Modification de la garantie d’emprunt. Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad

18 – Octroi d’une garantie d’emprunt à la SEM Vence dans le cadre 3 opérations de logements sociaux. Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad

19 – Convention avec l’Association Priori-Terre – Famille à énergie positive – Autorisation de signature. Rapporteur : Patrice Miran

20 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades. Rapporteur : Anne Sattonnet

21 – Conventionnement de logement – Parc privé de la commune – 36, rue de la Coste et 16, avenue des Poilus – Agrément de l’Etat – Signature de la convention APL. Rapporteur : Anne Sattonnet

INTERCOMMUNALITÉ

22 – Métropole Nice Côte d’Azur – Conseil de Développement Durable et de Proximité. Rapporteur : Loïc Dombreval

23 – Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Modification des statuts. Rapporteur : Patrice Miran

24 – SIEVI – Modification des statuts. Rapporteur : Jean-Luc Cerutti

25 – Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée – SICTIAM – Retrait des compétences n° 4, 5, 6 et 7. Rapporteur : Anne Sattonnet

SÉCURITÉ

26 – Vidéo protection – Programme 2015 – Demande de subvention – FIPD. Rapporteur : Josiane Gattaciecca

CULTURE

27 – Conventions – Château de Villeneuve / Fondation Émile Hugues entre la commune de Vence et l’Association « Art, Culture et Patrimoine » – Autorisation de signature. Rapporteur : Jacques Vallee

RESSOURCES HUMAINES

28 – Modification du tableau des effectifs – Conservatoire de musique – année scolaire 2014 – 2015. Rapporteur : Dominique Roméo

29 – Modification du tableau des effectifs – Avancement et transformation de grade 2014 – 2015. Rapporteur : Dominique Roméo

30 – Modification du taux d’emploi d’un agent à temps partiel. Rapporteur : Dominique Roméo

31 – Modification du taux d’emploi de deux agents. Rapporteur : Dominique Roméo

32 – Détermination des ratios « promus promouvable » – Avancement de grade puéricultrice territoriale. Rapporteur : Dominique Roméo

À lire aussi :
  • Les Commerces ouverts à Vence

    Les commerces Alimentaires sont ouverts jusqu’à 13h majoritairement BOULANGERIES & PÂTISSERIES DEBENAIS pâtisserie Boulangerie Avenue Marcellin Maurel PALANQUE Avenue Marcellin Maurel. Pain, pâtisserie, viennoiserie (Livraisons aux plus fragiles) Boulangerie LE PAVÉ DE VENCE Vence Avenue Marcellin Maurel LE FOURNIL VENCOIS Av Victor Tuby. Pâtisserie MARIANNE Rue Isnard Téléphone 04 93 58 06 09. De 8h30-13h […]

  • Ne sortez pas, cultivez-vous….

    Vence, Bulles de cultures La Médiathèque en ligne gratuite pour tous durant la période de confinement liée au COVID-19. Accès gratuit aux ressources numériques en ligne de la Médiathèque, pour les Vençois habituellement éligibles au paiement de l’abonnement. Pour accéder aux ressources en ligne : envoyez un mail à mediatheque@ville-vence.fr, en mentionnant vos nom et prénom. Un identifiant et un mot […]

  • Déchetterie fermée mais Centres de dépôts ouverts

    En cette période de confinement indispensable à la prévention de la propagation du virus Covid-19, la déchetterie de Vence est fermée pour une durée indéterminée. Cependant certains dépôts de déchets : verts, gravats propres, feraille… sont ouverts. Pour tous renseignements : Métropole Nice Cote d’Azur 3906 https://www.nicecotedazur.org Liste des exutoires – Flux déchèteries Plateforme du Bâtiment – […]

Start typing and press Enter to search