ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Loïc Dombreval

1 – Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 février 2015.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.
3 – Rapport d’activités du Médiateur Municipal – Information du conseil municipal.

FAMILLE, EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE

Rapporteur : Catherine Le Lan

4 – Lycée Henri Matisse – Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration – Modification de la délibération n° 2014-C-22 du 16 avril 2014.
5 – Création d’un Guichet unique.
6 – Politique de la ville – Création d’un Fonds de Réussite Educative.
7 – Règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires – Nouvelles Activités Périscolaires.
8 – Dénomination de la Crèche du chemin de Vosgelade.
9 – Attribution d’une subvention complémentaire au profit de l’association « ISI » dans le cadre du dispositif CLAS.
10 – Projet Educatif De Territoire – Actions favorisant l’accès à la culture – Convention d’objectifs avec l’association « Maison Le Rêve ».

LOGEMENT

Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad

11 – Numéro unique départemental de demande de logement conventionné – CCAS.
12 – Modification de garanties d’emprunt à la SEM Vence dans le cadre de plusieurs opérations de logements conventionnés : 36, rue de la Coste – 4 impasse Carnot – 4 avenue Henri Isnard.

SPORTS

Rapporteur : Patrick Scalzo

13 – Contrat de délégation de service public lié à l’exploitation des installations sportives du tennis municipal des Cayrons – Autorisation de signature.
14 – Contrat de délégation de service public lié à l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret – Autorisation de signature.

Rapporteur : Jean-Luc Cerutti
15 – Tarification des évènements sportifs organisés par la commune.

CULTURE

Rapporteur : Jacques Vallée

16 – Pôle culturel – Centre Culturel Municipal – Parcelles cadastrées section AA n° 9 et 10 sises 28 avenue Henri Isnard – Bail emphytéotique – Autorisation de signature.
17 – Convention de mise à disposition de la Chapelle des Pénitents Blancs au profit de l’association « Art, Culture et Patrimoine » – Autorisation de signature.
18 – Commémoration du 10ème anniversaire de la disparition d’Arman – Demande de subvention au Conseil Départemental.
19 – Médiathèque Municipale – Modification des règles de prêt de documents.

TOURISME – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Rapporteur : Marie-Pierre Allard

20 – SIVOM du Pays de Vence – Adhésion de la commune à la compétence « Action de développement touristique et culturel ».
21 – Subvention dans le cadre des aides directes FISAC pour la rénovation de devantures commerciales – Autorisation de versement.
22 – Convention d’objectifs avec l’association « PAJE » – Autorisation de signature – Aide à la création d’entreprise – Coworking.
23 – Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
24 – Adoption du barème des tarifs de la taxe de séjour

NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION / DÉPLOIEMENT DU TRÈS HAUT DÉBIT

Rapporteur : Anne Sattonnet
25 – Cession d’une emprise de 170 m² à distraire de la parcelle cadastrée section AD n° 255 au profit de la société SFR- Zone AMII -Déploiement du très haut débit.

AFFAIRES FONCIÈRES

Rapporteur : Anne Sattonnet
26 – Biens Vacants et Sans Maître – Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle cadastrée section AX n° 193 située au lieu-dit « L’Ormée ».
27 – Convention constitutive de servitude de passage sur une parcelle communale cadastrée section AL n° 187 au profit des consorts Maurel – Autorisation de signature.

Rapporteur : Dominique Croly Labourdette
28 – Bilan des cessions et acquisitions sur le territoire de la commune par l’EPF PACA au 31 décembre 2014.

HABITAT

Rapporteur : Loïc Dombreval
29 – Embellissement du cœur de ville – Modification du périmètre et majoration des subventions dans le cadre du dispositif concernant les ravalements des façades.

Rapporteur : Anne Sattonnet
30 – Versement de subvention dans le cadre des rénovations de façades.

SÉCURITÉ

Rapporteur : Josiane Gattaciecca
31 – Vidéo protection – Programme 2015 – Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD).

ENVIRONNEMENT / DÉVELOPPEMENT DURABLE / PROTECTION ANIMALE

Rapporteur : Patrice Miran

32 – Service public de l’efficacité énergétique – Lancement d’une procédure de délégation de service public de type simplifiée.
33 – Gestion d’un service de fourrière animalière – Lancement d’une procédure de délégation de service public de type simplifiée.
34 – Mise en place de la gestion centralisée de l’eau – Appel à projets Agence de l’Eau RMC – Demande de subventions.
35 – Stationnement gratuit sur voirie des véhicules utilisant de l’énergie propre.
36 – Convention constitutive d’un groupement de commandes initié par la Métropole Nice Côte d’Azur, afin de lancer un accord – cadre pour la fourniture et l’acheminement d’électricité / Lancement d’une consultation communale pour la fourniture d’électricité 100% renouvelable.

SERVICES TECHNIQUES – TRAVAUX

Rapporteur : Patrick Scalzo

37 – Villa Alexandrine – Approbation du programme de réhabilitation – Demandes de subvention.
38 – Conservatoire – Villa Cristini – Déclaration Préalable concernant la réfection de la toiture – Autorisation de signature.

FINANCES

Rapporteur : Dominique Croly Labourdette

39 – Compte Administratif : Exercice 2014.
40 – Compte de Gestion : Exercice 2014.
41 – Affectation du résultat de l’exercice 2014.

RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Dominique Roméo

42 – Modification au tableau des effectifs : Transformation de grade.
43 – Revalorisation de la gratification versée aux élèves et étudiants. 
44 – Création de postes en contrat unique d’insertion « Emploi d’avenir » et « Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi ».

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