Jeudi 25 janvier 2024 à 17h.
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Convention de tarification des parcs de stationnement « Toreille » et « Grand Jardin » : Autorisation de signature.
- Rapport annuel d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur de l’exercice 2022 – information du conseil municipal.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2023.
- Commission Communale des Impôts Directs : devenez membre !
L’article 1650 du Code Général des Impôts (CGI) prévoit l’institution dans chaque commune d’une Commission Communale des Impôts Directs (CCID). Cette instance est chargée, généralement au cours d’une seule réunion annuelle, d’évaluer et de réajuster, si nécessaire, les valeurs des bases servant au calcul de la taxe sur le foncier bâti et non bâti. Suite […]
- Nouveau Comité Syndical pour le SIVOM du Pays de Vence
La réunion du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) du Pays de Vence qui s’est tenue en Mairie de Vence, le 15 avril 2026 avait comme point à l’ordre du jour, l’installation du comité syndical, l’élection du Président et des Vice‑Présidents. Cette séance a permis également de définir les délégations, compétences du syndicat et modalités de fonctionnement pour […]
- 8/11 ans, une nouvelle offre sportive à tarification progressive
Pour compléter l’offre sportive des accueils de loisirs et renforcer l’accès et la pratique sportive pour tous, la Commune met en place, dès l’été 2026, de stages sportifs et ludiques encadrés par les éducateurs sportifs municipaux. Du 6 au 24 juillet pour 24 enfants de 8 à 11 ans Ces stages ont pour objectif : […]
