Jeudi 25 janvier 2024 à 17h.
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Convention de tarification des parcs de stationnement « Toreille » et « Grand Jardin » : Autorisation de signature.
- Rapport annuel d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur de l’exercice 2022 – information du conseil municipal.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2023.
- Votre prochain don c’est pour quand ?
Au printemps, la vie reprend : et si vous lui donniez un coup de pouce en donnant votre sang ? L’Etablissement français du sang vous donne RDV pour sa prochaine collecte, Samedi 23 mai 2026 de 8H30 à 13H, à l’école des Baous – 361 av. Rhin & Danube. Cette journée est aussi l’occasion de […]
- Don du sang : 23 avril à Vence
Au printemps, la vie reprend : et si vous lui donniez un coup de pouce en donnant votre sang ? L’EFS organise une collecte de sang Vendredi 23 avril de 15H à 19H30 à l’école des Baous, 361 Avenue Rhin & Danube Pour prendre RDV https://efs.link/82jhd Assurez-vous de pouvoir donner le jour J ! Testez […]
- Commission Communale des Impôts Directs : devenez membre !
L’article 1650 du Code Général des Impôts (CGI) prévoit l’institution dans chaque commune d’une Commission Communale des Impôts Directs (CCID). Cette instance est chargée, généralement au cours d’une seule réunion annuelle, d’évaluer et de réajuster, si nécessaire, les valeurs des bases servant au calcul de la taxe sur le foncier bâti et non bâti. Suite […]
