ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Débat d’Orientation Budgétaire de la commune – exercice 2024.
Evènementiel
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Fixation d’une tarification dans le cadre de l’organisation du marché de Noël ou « village de Noël ».
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Biens vacants et sans maîtres : incorporation de biens immobiliers dans le domaine privé communal.
Police municipale
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Mise en place des amendes et astreintes administratives en cas de dépôts sauvages et autres infractions.
Enfance Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Lou Pitchoun » – Autorisation de signature.
- Convention de service entre la Caisse des écoles et la commune pour la confection de repas concernant certains services municipaux.
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Fixation de la tarification de la piscine municipale « Jean Maret ».
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2022 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée au festival des Nuits du Sud – édition 2024.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Attribution des titres restaurant aux agents sous Contrat à Durée Déterminée employés depuis plus d’un an au sein de la Collectivité.
- Organisation de la fête des violettes édition 2024 par la commune de Tourrettes-sur-Loup – mise à disposition d’agents de police municipale.
- Modification au tableau des effectifs.
- Présentation publique du Label Art & Histoire Jeudi 10 Avril à 18H au Cinéma
En janvier dernier, le Syndicat intercommunal du Pays Vençois recevait ce précieux label à l’unanimité des membres de la Commission régionale de l’architecture et du patrimoine. Une première dans les Alpes-Maritimes pour la labellisation d’un territoire intercommunal ! Le 1er avril, le Maire et Président du SIVOM Régis Lebigre ratifiait avec le Préfet Hugues Moutouh la […]
- La Commune développe ses surfaces agricoles
Depuis le début du mandat, la Municipalité œuvre pour développer les surfaces de production agricole sur son territoire.Dès 2020, la Municipalité s’est engagée dans une démarche d’acquisition de différents terrains (dont les prix semblaient encore «accessibles») afin d’accroître peu à peu les réserves foncières susceptibles d’accueillir une agriculture de proximité. Deux terrains accueilleront prochainement leurs […]
- Un document recense tous les contacts utiles pour venir en aides aux victimes de violences
Une nouvelle plaquette regroupant tous les numéros utiles locaux facilitant la prise en charge de ce public vient d’être éditée. Cette création s’inscrit dans le cadre : -du Schéma départemental de lutte contre les violences faites aux femmes dont la Ville de Vence est signataire, -du contrat local de lutte contre les violences intrafamiliales sexuelles […]
