Mardi 25 juin 2024 à 17h00
ORDRE DU JOUR
Administration Générale : Rapporteur : Monsieur le Maire
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 mai 2024.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3. Rapport d’activités 2023 du conciliateur de justice – information du conseil municipal.
Finances : Rapporteur : Monsieur le Maire
4. Admission en non-valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la commune. Intercommunalité : Rapporteur : Monsieur le Maire
5. Rapport d’activités 2023 du SIVOM du Pays de Vence.
Affaires foncières : Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
6. Acquisition d’une cave située 5, rue place vieille – lot n°4 de la parcelle cadastrée section AB n°599.
Numérique : Rapporteur : Monsieur le Maire
7. Protocole transactionnel avec la société « Orange » : Autorisation de signature.
Sport : Rapporteur : Madame Sandra Santos
8. Délégation de service public relative à la gestion et l’exploitation des installations sportives des Cayrons – autorisation de signature.
Enfance Jeunesse : Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
9. Rapport d’activités 2023 de la Caisse des Ecoles.
Culture : Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
10. Rapport d’activités 2023 de la Régie Culturelle de Vence.
Tourisme : Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
11. Extension des horaires de la ligne 9 pendant les Nuits du Sud.
12. Festival des Nuits du Sud de l’édition 2024 – Fixation de la tarification concernant la vente des produits du snack – vente à emporter, et autres produits dérivés.
Associations : Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
13. Attribution de subvention au profit de certaines associations : rectification.
Logement : Rapporteur : Madame Nathalie Argent
14. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’habitation à loyer modéré « UNICIL » dans le cadre de l’opération « Parc Chagall » situé 59, avenue Henri Giraud – Acquisition de 8 logements locatifs sociaux en Vente en Etat Futur d’Achèvement (VEFA).
15. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’habitation à loyer modéré « UNICIL » dans le cadre de l’opération « Villa Dauphine » situé 277, avenue Général Leclerc – Réalisation de 38 logements dont 7 logements locatifs sociaux.
SEM Vence Rapporteur : Monsieur le Maire
16. Convention relative à l’achat d’heures de stationnement sur la plage 19h-24h sur le parking Marie-Antoinette – autorisation de signature.
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
17. Cession par la SEM Vence de l’immeuble situé au 4, rue Louis Funel au profit de l’association « APREH » : autorisation du conseil municipal.
Affaires sociales : Rapporteur : Madame Nathalie Argente
18. Rapport d’activités 2023 du CCAS de Vence.
Services Techniques : Rapporteur : Madame Claudia Wolff
19. Demande de dissolution de la SPL AREA Région Sud.
Marché : Rapporteur : Madame Anna Guay
20. Exonération temporaire des droits de place des forains installés sur le marché du samedi matin dans la cité historique.
Stationnement : Rapporteur : Monsieur le Maire
21. Ajustement de la tarification concernant le stationnement du parking de surface dit « Chagall ».
Ressources Humaines : Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
22. Convention cadre 2025 pour l’exercice des missions facultatives proposées par le Centre de Gestion des Alpes Maritimes : autorisation de signature.
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