Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations,
Jeudi 5 décembre 2024 à 17H, selon l’ordre du jour suivant :
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2024.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Débat d’orientation budgétaire – exercice 2025.
- Approbation du Budget Supplémentaire de l’exercice 2024.
- Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2025.
- Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Exercice 2025.
Citoyenneté
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation d’une charte de bon déroulement de la cérémonie civile de mariage.
- Ajustement de la grille tarifaire concernant les tarifs du cimetière du centre-ville.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Opération d’aménagement Chagall- Avenant n°1 à la convention tripartite d’intervention foncière en phase réalisation sur le site Chagall : Autorisation de signature.
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Acquisition par préemption de la SAFER des parcelles cadastrées section BZ n°112,114, 122 et 123 : Autorisation de signature.
Culture – patrimoine
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Attribution de subvention au profit du patrimoine religieux Vençois pour édition d’un livre.
Enfance – Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire avec Plan Mercredi et Charte de Qualité – Autorisation de signature.
- Approbation de la charte de confidentialité de la Convention Territoriale Globale – Autorisation de signature.
- Mise en place bonus attractivité CAF pour les personnels petite enfance travaillant au sein du multi accueil Véga.
Tourisme/Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Renouvellement de la convention avec l’Etat sur le logement des travailleurs saisonniers sur le territoire de la commune de Vence – Autorisation de signature.
- Festival des Nuits du Sud 2025 – fixation de la tarification concernant le passeport à l’aveugle.
Développement Durable
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
- Approbation du rapport annuel 2023 de l’AREA Région Sud.
Logement
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Programme Local de l’Habitat 2024-2029 : avis de la commune sur l’arrêt du projet.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification au tableau des effectifs.
- Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière de la Police municipale.
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents.
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents.
- Indemnisation des frais de déplacements professionnels.
- Réédition de «Vence et ses monuments» de Jacques Daurelle
L’ouvrage historique de référence paru en 1934 par le vençois Jacques Daurelle vient d’être réédité. L’auteur (1863-1940) qui fut journaliste à «L’Écho de Paris» et rédacteur d’art à la revue «Le Mercure de France» propose une longue excursion dans le passé de Vence à travers l’histoire de ses monuments, fontaines, chapelles, vieilles maisons, qu’il évoque […]
- Coupure d’eau : Fontaines les 9 & 10 octobre
A noter : pour finaliser les travaux sur le réseau d’eau de la Foux, les fontaines vençoises seront coupées les jeudi 9 et vendredi 10 octobre 2025. Il s’agira d’achever l’étanchéité de la tour de vanne. Merci pour votre compréhension.
- Tournoi d’Échecs Gombrowicz, le 11 octobre
RDV Samedi 11 octobre 2025 de 13h30 à 17h30 – Villa Alexandrine, Salle de l’Europe. La Ville de Vence organise le traditionnel Tournoi d’Échecs Gombrowicz en partenariat avec la section échecs de l’AVF de Vence. L’événement rend hommage à l’écrivain polonais Witold Gombrowicz (1904-1969), figure majeure et provocatrice de la littérature du XXᵉ siècle, qui a […]
