Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à l’Hôtel de Ville, jeudi 5 novembre 2026 à 17h.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2026.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Aménagement
Rapporteur : Madame le Maire
3. Modification du dispositif concernant les subventions liées au ravalement des façades en centre-ville.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Romain BOISAUBERT
4. Bilan du festival des Nuits du Sud – exercice 2026.
5. Fêtes de Noël 2026 : fixation de la tarification concernant les attractions proposées au public et du village.
Finances publiques
Rapporteur : Monsieur Alexandre PASTORELLY
6. Budget supplémentaire de la commune : exercice 2026.
Affaires foncières
Rapporteur : Madame Isabelle DACREMONT
7. Bien vacant et sans maître : incorporation de biens immobiliers dans le domaine privé communal – parcelle cadastrée section C n°209.
Rapporteur : Monsieur Michel RONTANI
8. Convention de partenariat avec l’association des sentiers vençois – autorisation de signature.
Enfance
Rapporteur : Madame Sylvie CAMPELLO
9. Rapport d’activités 2025 de la Caisse des Ecoles – information du conseil municipal.
Sécurité
Rapporteur : Monsieur Damien BONHOMME
10. Vidéoprotection – Convention de déport d’images avec la SEM de Vence – autorisation de signature.
11. Obligations légales de débroussaillement – information du conseil municipal.
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