ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Loïc Dombreval
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2016.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Désignation d’un membre du Conseil d’Administration de la SEM de Vence.
4 – Rapport d’activités du Médiateur Municipal – Information du Conseil Municipal.

FINANCES

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
5 – Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur titulaire de la régie du Guichet Unique.

SEM VENCE

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
6 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2015 – Article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales.

HABITAT

Rapporteur : Loïc Dombreval
7 – Opération Centre Ancien – Modification du périmètre et des attributions de subventions liées à la restauration des façades.
8 – Convention pour l’aide régionale en sortie de portage de l’EPF Paca – Opération Chagall – Autorisation de signature.

URBANISME

Rapporteur : Anne Sattonnet
9 – Procédure de modification du PLU de Vence : information du Conseil Municipal.
10 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Patrice Miran
11 – Opposition de la Commune de Vence à l’usage des insecticides néonicotinoïdes.
12 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

CULTURE

Rapporteur : Jacques Vallée
13 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2015 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
14 – Création d’une régie personnalisée dénommée « Régie Culturelle de Vence » : approbation des statuts et autorisation de signature d’une convention d’objectifs et de moyens.
15 – « Régie Culturelle de Vence » – Désignation du directeur.

EDUCATION

Rapporteur : Loïc Dombreval
16 – Signature d’un avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs LPO PACA-Ville de Vence et d’une Convention « Refuge LPO » pour le Parc de la Conque.
Rapporteur : Catherine Le Lan
17 – « Ville amie des enfants » – Approbation de l’entrée de la ville de Vence dans le réseau « Ville amie des enfants »- Signature de la Charte et de la Convention d’objectifs entre la ville de Vence et l’UNICEF.
18 – Autorisation de dépôt de la déclaration préalable pour la création d’un préau à l’école « Leï Bigarradié ».
19 – Crèche Arman – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2015 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

POLITIQUE DE LA VILLE

Rapporteur : Catherine Le Lan
20 – Contrat de Ville – FIPD 2016 – Permanence psychologique pour femmes victimes de violences conjugales et Fonds de participation habitant – Attribution de subventions à l’association « ISI ».
21 – Action de médiation sociale et éducative – Appel à projet Conseil Régional PACA – Signature d’une convention avec l’association « Montjoie » – Attribution d’une subvention.

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
22 – Attribution de subventions dans le cadre des aides directes FISAC pour la rénovation de devantures commerciales.

LOGEMENT

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
23 – Opération « Villa Cyrnos » – Logis Familial – Réalisation de 36 logements locatifs conventionnés – Octroi d’une garantie d’emprunt.
24 – Opération immobilière sise 1, Impasse du Grand Four – Création de logements locatifs conventionnés – Octroi d’une garantie d’emprunt.
25 – Opération immobilière sise 24, rue Isnard – Création de logements locatifs conventionnés – Versement d’une subvention pour surcoût foncier et Octroi d’une garantie d’emprunt.

SPORT

Rapporteur : Christine Faity
26 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2015 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

TRAVAUX – COMMANDE PUBLIQUE- TRANSPORTS

Rapporteur : Patrick Scalzo
27 – Groupement de commandes entre la commune de Vence, le CCAS de Vence et le SIVOM du Pays de Vence : Fourniture de pièces détachées pour l’entretien du parc véhicule et matériel.
28 – Convention de gestion cadre pour la vente des titres de transport avec la Métropole Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature

PERSONNEL

Rapporteur : Dominique Roméo
29 – Modification au tableau des effectifs.

À lire aussi :
  • Journal « Vence & Vous » n°5

    Le Journal Municipal « Vence & Vous » développe l’information communale au fil des pages. Format tabloïd de 8 pages illustrées et imprimées sur un papier issu des forêts gérées, avec des encres végétales. Distribution dans votre boîte aux lettres : à partir du Lundi 25 Octobre 2021. Attention : les résidences fermées nécessitant un code d‘accès […]

  • Nomad, solidaire des enfants, invite l’art

    20 NOVEMBRE 2021  11H Vernissage de l’exposition à la Chapelle des Pénitents Blancs.  Danse Indienne avec l’association Mîlam    27 NOVEMBRE 2021  15H  La Chapelle des Pénitents Blancs de Vence scintillera de tous ses éclats avec la grâce de « Yaya », le Brésil sera présent pour vous dévoiler des expressions incarnées d’émotion…  Entrée 10€. Adhérents 5€. […]

  • Foot, Vence-Nice : ticket gagnant

    Le 20 octobre 2021 ouvre une nouvelle page de l’histoire sportive de Vence avec la signature d’un partenariat entre l’A.S Vence Football0 et l’OGC Nice dit le «Gym». Objectifs : repérer les talents prometteurs des jeunes footballeurs, de U7 à U14, et les orienter vers l’OGC Nice pour leur permettre d’évoluer et de passer dans […]

Start typing and press Enter to search