ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Loïc Dombreval
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2016.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Désignation d’un membre du Conseil d’Administration de la SEM de Vence.
4 – Rapport d’activités du Médiateur Municipal – Information du Conseil Municipal.

FINANCES

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
5 – Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur titulaire de la régie du Guichet Unique.

SEM VENCE

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
6 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2015 – Article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales.

HABITAT

Rapporteur : Loïc Dombreval
7 – Opération Centre Ancien – Modification du périmètre et des attributions de subventions liées à la restauration des façades.
8 – Convention pour l’aide régionale en sortie de portage de l’EPF Paca – Opération Chagall – Autorisation de signature.

URBANISME

Rapporteur : Anne Sattonnet
9 – Procédure de modification du PLU de Vence : information du Conseil Municipal.
10 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Patrice Miran
11 – Opposition de la Commune de Vence à l’usage des insecticides néonicotinoïdes.
12 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

CULTURE

Rapporteur : Jacques Vallée
13 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2015 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
14 – Création d’une régie personnalisée dénommée « Régie Culturelle de Vence » : approbation des statuts et autorisation de signature d’une convention d’objectifs et de moyens.
15 – « Régie Culturelle de Vence » – Désignation du directeur.

EDUCATION

Rapporteur : Loïc Dombreval
16 – Signature d’un avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs LPO PACA-Ville de Vence et d’une Convention « Refuge LPO » pour le Parc de la Conque.
Rapporteur : Catherine Le Lan
17 – « Ville amie des enfants » – Approbation de l’entrée de la ville de Vence dans le réseau « Ville amie des enfants »- Signature de la Charte et de la Convention d’objectifs entre la ville de Vence et l’UNICEF.
18 – Autorisation de dépôt de la déclaration préalable pour la création d’un préau à l’école « Leï Bigarradié ».
19 – Crèche Arman – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2015 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

POLITIQUE DE LA VILLE

Rapporteur : Catherine Le Lan
20 – Contrat de Ville – FIPD 2016 – Permanence psychologique pour femmes victimes de violences conjugales et Fonds de participation habitant – Attribution de subventions à l’association « ISI ».
21 – Action de médiation sociale et éducative – Appel à projet Conseil Régional PACA – Signature d’une convention avec l’association « Montjoie » – Attribution d’une subvention.

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
22 – Attribution de subventions dans le cadre des aides directes FISAC pour la rénovation de devantures commerciales.

LOGEMENT

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
23 – Opération « Villa Cyrnos » – Logis Familial – Réalisation de 36 logements locatifs conventionnés – Octroi d’une garantie d’emprunt.
24 – Opération immobilière sise 1, Impasse du Grand Four – Création de logements locatifs conventionnés – Octroi d’une garantie d’emprunt.
25 – Opération immobilière sise 24, rue Isnard – Création de logements locatifs conventionnés – Versement d’une subvention pour surcoût foncier et Octroi d’une garantie d’emprunt.

SPORT

Rapporteur : Christine Faity
26 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2015 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

TRAVAUX – COMMANDE PUBLIQUE- TRANSPORTS

Rapporteur : Patrick Scalzo
27 – Groupement de commandes entre la commune de Vence, le CCAS de Vence et le SIVOM du Pays de Vence : Fourniture de pièces détachées pour l’entretien du parc véhicule et matériel.
28 – Convention de gestion cadre pour la vente des titres de transport avec la Métropole Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature

PERSONNEL

Rapporteur : Dominique Roméo
29 – Modification au tableau des effectifs.

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