Le Conseil Municipal sera retransmis en direct sur vence.fr.

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 16 avril 2014.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.

FINANCES PUBLIQUES

3 – Budget Primitif de la commune : Exercice 2014.

4 – Attribution des subventions : Exercice 2014.

SANTÉ

5 – Convention de partenariat avec la fondation CNP Assurances pour l’acquisition de défibrillateurs : Autorisation de signature.

FONCIER

6 – Modification de la convention constitutive de servitude de passage avec les consorts Farrugia : Crèche Municipale de Vosgelade.

7 – Convention constitutive de servitude de passage sur une parcelle communale cadastrée section E n° 994 pour le raccordement au réseau public d’eau potable.

8 – Autorisation de signature de l’acte modificatif de l’état descriptif de division du 2 avril 1982 des parcelles cadastrées section BX n° 250 et 252.

RESSOURCES HUMAINES

9 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité Technique Paritaire.

À lire aussi :
  • Plantatlon, un souffle sportif pour la planète

    Plantatlon, c’est le sport au service de la plantation d’arbres. Il s’agit d’une manifestation sportive, un trail, dont l’objectif est de planter autant d’arbres que de participants. Dimanche 28 septembre 2025 Départ à 10H du parking de la Rousse   Plantatlon : course de 7 kilomètres à travers les paysages du Pays Vençois, conçue pour […]

  • Les Tréteaux de Vence prennent leur quartier d’automne

    Les 27 & 28 Septembre, Salle Paroissiale – Gratuit sans réservation. Autrefois en été, le festival de théâtre devient automnal et propose 7 pièces de théâtre tout public. Les Compagnies théâtrales se produisant bénévolement acceptent volontiers une participation libre «au chapeau». Voir le flyer du Programme

  • Don du sang, prochaine collecte le 4 octobre

    Participez à la prochaine collecte de sang Samedi 4 Octobre 2025, de 8H30 à 13H à l’école des Baous (361 av Rhin & Danube). 30% Des dons de sang servent à traiter des cancers. En octobre, c’est le moment d’agir. Saviez-vous que près d’un tiers des dons de sang bénéficient à des patients atteints de […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.