ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 février 2019.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions municipales permanentes.
4 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.
5 – Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration de la SEM Vence.
6 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Régie Culturelle de Vence.
7 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres.
8 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux.
9 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité Technique.
Famille Enfance Jeunesse Éducation
Rapporteur : Madame le Maire
10 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Lou Pitchoun » – autorisation de signature.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Créquit
11 – Budget Primitif de la commune – Fixation des taux d’imposition : exercice 2019.
12 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2019.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Sophie Corallo Lombard
13 – Avis du conseil municipal sur le Plan Local d’Urbanisme Métropolitain.
14 – Convention d’anticipation foncière avec l’EPF Paca sur le site dit « Passeron » – Autorisation de signature.
15 – Cession de la parcelle cadastrée section CD n°224 au profit de la société « 3F Immobilière Méditerranée » – Opération de construction de logements locatifs sociaux.
Développement local
Rapporteur : Marie-Pierre Allard
16 – Fixation de la tarification – Festival des Nuits du Sud – édition 2019.
Développement durable
Rapporteur : Patrice Miran
17 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Énergétique (SPEE).
Culture
Rapporteur : Evelyne Temmam
18 – Dénomination belvédère « Arman » et installation de la sculpture-fontaine « Accord Parfait ».
Commande Publique
Rapporteur : Madame le Maire
19 – Constitution d’un groupement de commandes en matière de communication (Conception de produits de communication) entre la commune de Vence, le CCAS de Vence, la Caisse des Écoles de Vence, le SIVOM du Pays de Vence et la Régie Culturelle de Vence – Accord cadre.
Ressources Humaines
Rapporteur : Madame le Maire
20 – Modification au tableau des effectifs.
21 – Renouvellement d’agrément de services civiques
- Permanences dans les quartiers : les élus à votre écoute
Nouveau : A compter du 10 octobre 2026, les élus viennent à la rencontre des Vençois en proposant des permanences dans les différents quartiers de la commune. Les samedis matin (suivant le planning ci-dessous), Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux sont à votre écoute pour échanger sur vos problématiques de quartier, les projets à venir, […]
- Inauguration de la Maison des Seniors, Villa Gavarry
Anne Sattonnet, Maire de Vence, Charles Ange Ginesy, Président du Département des Alpes-Maritimes, Séverine Biancospino, Adjointe aux Affaires Sociales ont le plaisir d’inviter les Vençois à l’inauguration de la Maison des Seniors le jeudi 8 octobre 2026 à 9h30 (121 avenue Colonel Méyère).
- Santé mentale : ouvrons-nous à l’art
Dans le cadre de la semaine pour la santé mentale, plusieurs rendez-vous sont organisés à Vence autour de l’art, du 14 au 17 octobre 2026. L’art peut jouer un rôle préventif et thérapeutique, en complément des approches traditionnelles. Il constitue un pilier essentiel pour la santé mentale et physique en renforçant le bien-être individuel et […]
