ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 février 2019.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions municipales permanentes.
4 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.
5 – Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration de la SEM Vence.
6 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Régie Culturelle de Vence.
7 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres.
8 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux.
9 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité Technique.
Famille Enfance Jeunesse Éducation
Rapporteur : Madame le Maire
10 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Lou Pitchoun » – autorisation de signature.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Créquit
11 – Budget Primitif de la commune – Fixation des taux d’imposition : exercice 2019.
12 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2019.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Sophie Corallo Lombard
13 – Avis du conseil municipal sur le Plan Local d’Urbanisme Métropolitain.
14 – Convention d’anticipation foncière avec l’EPF Paca sur le site dit « Passeron » – Autorisation de signature.
15 – Cession de la parcelle cadastrée section CD n°224 au profit de la société « 3F Immobilière Méditerranée » – Opération de construction de logements locatifs sociaux.
Développement local
Rapporteur : Marie-Pierre Allard
16 – Fixation de la tarification – Festival des Nuits du Sud – édition 2019.
Développement durable
Rapporteur : Patrice Miran
17 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Énergétique (SPEE).
Culture
Rapporteur : Evelyne Temmam
18 – Dénomination belvédère « Arman » et installation de la sculpture-fontaine « Accord Parfait ».
Commande Publique
Rapporteur : Madame le Maire
19 – Constitution d’un groupement de commandes en matière de communication (Conception de produits de communication) entre la commune de Vence, le CCAS de Vence, la Caisse des Écoles de Vence, le SIVOM du Pays de Vence et la Régie Culturelle de Vence – Accord cadre.
Ressources Humaines
Rapporteur : Madame le Maire
20 – Modification au tableau des effectifs.
21 – Renouvellement d’agrément de services civiques
- Accès réglementé au terrain d’évolution du Suve
L’arrêté du Maire en date du 14 Novembre 2025 précise les conditions d’accès et d’utilisation du terrain municipal du quartier du Suve Au regard des désordres récemment constatés et de dégradations occasionnées par les différents usages et le coût des travaux de remise en état importants pour la Commune, l’utilisation et l’accès au terrain d’évolution […]
- Décembre à la Médiathèque
Jeux de société pour adultes et seniors Mercredi 3 décembre à partir de 14h. Chaque 1er mercredi du mois, venez passer un moment de détente, rencontrer des personnes de votre génération ou bien faire travailler votre mémoire, grâce aux jeux de société pour adultes et seniors, dans la salle du rez-de-chaussée. Scrabble, jeu de dames, triomino, […]
- Le plus beau des cadeaux ? Votre don de sang.
En cette période de fêtes, offrez ce que vous avez de plus précieux : votre sang. Chaque don compte pour aider les patients qui en ont besoin. Rejoignez la prochaine collecte de sang organisée à Vence : MERCREDI 3 DÉCEMBRE de 15H à 19H30 à l’école Toreille – Salle Polyvalente Pour prendre RDV https://efs.link/SHqfL Cette […]
