ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 février 2019.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions municipales permanentes.
4 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.
5 – Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration de la SEM Vence.
6 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Régie Culturelle de Vence.
7 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres.
8 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux.
9 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité Technique.
Famille Enfance Jeunesse Éducation
Rapporteur : Madame le Maire
10 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Lou Pitchoun » – autorisation de signature.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Créquit
11 – Budget Primitif de la commune – Fixation des taux d’imposition : exercice 2019.
12 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2019.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Sophie Corallo Lombard
13 – Avis du conseil municipal sur le Plan Local d’Urbanisme Métropolitain.
14 – Convention d’anticipation foncière avec l’EPF Paca sur le site dit « Passeron » – Autorisation de signature.
15 – Cession de la parcelle cadastrée section CD n°224 au profit de la société « 3F Immobilière Méditerranée » – Opération de construction de logements locatifs sociaux.
Développement local
Rapporteur : Marie-Pierre Allard
16 – Fixation de la tarification – Festival des Nuits du Sud – édition 2019.
Développement durable
Rapporteur : Patrice Miran
17 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Énergétique (SPEE).
Culture
Rapporteur : Evelyne Temmam
18 – Dénomination belvédère « Arman » et installation de la sculpture-fontaine « Accord Parfait ».
Commande Publique
Rapporteur : Madame le Maire
19 – Constitution d’un groupement de commandes en matière de communication (Conception de produits de communication) entre la commune de Vence, le CCAS de Vence, la Caisse des Écoles de Vence, le SIVOM du Pays de Vence et la Régie Culturelle de Vence – Accord cadre.
Ressources Humaines
Rapporteur : Madame le Maire
20 – Modification au tableau des effectifs.
21 – Renouvellement d’agrément de services civiques
- Réfection du Chemin du Baou des Noirs
Des travaux de réfection de la chaussée sont prévus entre les n° 546 et n° 660 du Chemin du Baou des Noirs. Les travaux auront lieu dans la nuit du jeudi 26 Février 2026, entre 21H et 5H (sauf intempéries ou imprévus). La route sera fermée à la circulation mais l’accès des riverains sera organisé. […]
- Année Internationale du Pastoralisme – projection du film « Etre(s) vivants »
Dans le cadre de l’année internationale du pastoralisme, le court-métrage « Etre(s) vivants Interroger nos liens » sera projeté Jeudi 5 mars au Cinéma Casino à 18H30. Ce documentaire rend hommage aux éleveurs du territoire et sensibilise le grand public aux questions du pastoralisme. « Être(s) vivants. Interroger nos liens » réalisé par Hélène Pineau et Valérie Bonniol est […]
- M 36 Route de Cagnes : rénovation des plateaux traversants
Le 5 mars dans la nuit* auront des travaux de renforcement partiel du revêtement de la chaussée et des plateaux trapézoïdaux. Au programme des travaux : rabotage des enrobés, rénovation des chaussées et des tranchées affaissées. La circulation s’effectuera par alternance. COUT ESTIMATIF 36 000 € TTC * Travaux nocturnes de 21h à 5h sauf intempéries […]
