ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 juin 2018.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Dénomination du square « Simone Veil » – Avenue Colonel Meyère.
Intercommunalité
Rapporteur : Madame le Maire
4 – Statuts de la Métropole Nice Côte d’Azur – Mise à jour.
5 – Charte de fonctionnement de la Métropole Nice Côte d’Azur – Modification.
6 – Organisation de la compétence tourisme : Conventionnement avec la Métropole Nice Côte d’Azur.
Famille Enfance Jeunesse Éducation
Rapporteur : Madame le Maire
7 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2018.
Aménagement
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
8 – Aménagement du quartier Chagall : Choix de l’avant-projet et du groupement retenu – lancement d’une démarche Écoquartier – Schéma Directeur d’aménagement de voirie – Déclassement des emprises communales – Signature d’une promesse de vente sur les emprises communales avec le groupement retenu.
9 – Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°3 à la convention du 20 avril 2010.
Mobilité
Rapporteur : Patrice Miran
10 – Présentation du plan de mobilité durable.
Habitat
Rapporteur : Patrice Miran
11 – Versement de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Énergétique (SPEE).
Mobilier Urbain
Rapporteur : Patrice Miran
12 – Lancement d’une procédure de concession de service pour la fourniture, la pose, l’exploitation, le nettoyage et la maintenance de mobiliers urbains publicitaires.
Vie associative
Rapporteur : Ghislaine Beltrame
13 – Renouvellement de la Convention d’objectifs avec le Comité des Fêtes et Traditions – Autorisation de signature.
Culture
Rapporteur : Evelyne Temmam
14 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2017 – Exploitation du cinéma municipal de Vence.
15 – « Cinéma Municipal de Vence » : Résiliation anticipée du délégataire – Signature d’un protocole d’indemnisation.
16 – « Cinéma Municipal de Vence » : Convention de gestion transitoire – autorisation de signature.
Tourisme
Rapporteur : Marie-Pierre Allard
17 – Demande de classement de la commune en Station de tourisme : Déclaration d’absence d’infraction aux législations et règlementations sanitaires.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
18 – Modification du tableau des effectifs.
19 – Tableau des emplois – Rentrée scolaire 2018/2019 – Service de l’éducation, Centre de Loisirs, Sports, Bâtiments communaux – Entretien.
20 – Renouvellement de la convention unique d’offres de services du Centre de Gestion des Alpes-Maritimes.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Vendredi 5 Juin à 16H30 En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
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