ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2018.
Famille Enfance Jeunesse Éducation
Rapporteur : Madame le Maire
2 – Crèche Arman – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2017 – construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
Nuits du Sud
Rapporteur : Marie-Pierre Allard
3 – Nuits du Sud : Bilan 2018 et perspectives 2019 : information du conseil municipal.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
4 – Décision Modificative n° 1 – Budget – Exercice 2018.
5 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2019.
6 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2019.
SEM de Vence
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
7 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – Exercice 2017 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Urbanisme
Rapporteur : Sophie Corallo Lombard
8 – Avenant n°1 à la convention d’intervention foncière avec l’EPF Paca sur un site du Malvan en phase impulsion-réalisation – Autorisation de signature.
9 – Convention d’intervention foncière en phase impulsion avec l’EPF Paca sur le site dit « Maurel » – Autorisation de signature.
10 – Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section AW n°268 située 441, chemin de Saint Donat – Transfert à la Métropole Nice Côte d’Azur.
Culture
Rapporteur : Evelyne Temmam
11 – Régie Culturelle de Vence – Extension des compétences.
12 – Dénomination de la Médiathèque municipale « Elise et Célestin Freinet ».
13 – Avenant à la convention pour la Conservation partagée des ouvrages de littérature Jeunesse en Région PACA – autorisation de signature.
Habitat
Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad
14 – Opération Immobilière « Le Clos des Oliviers » – Réalisation de 10 logements type PLUS/PLAI – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
15 – Opération Immobilière « Domaine de Saint-Paul » – Réalisation de 7 logements type PLUS et 3 logements type PLAI – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
16 – Opération « Le Provence » – SEM de Vence – Versement d’une subvention pour surcoût foncier.
17 – Opération 24, rue Isnard – SEM de Vence – Octroi d’une garantie d’emprunt et versement complémentaire d’une subvention pour surcout foncier.
Rapporteur : Patrice Miran
18 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
19 – Contrat de Délégation de Service Public pour la gestion du Service Public de l’Efficacité Energétique – Autorisation de signature.
Aménagement
Rapporteur : Madame le Maire
20 – Embellissement de la Place du Grand Jardin.
Risques naturels
Rapporteur : Patrice Miran
21 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – Zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2019.
Protection animale
Rapporteur : Patrice Miran
22 – Contrat de Délégation de Service Public pour la gestion d’une fourrière animalière – Autorisation de Signature.
Stationnement
Rapporteur : Patrice Miran
23 – Convention avec la Métropole Nice Côte d’Azur relative aux modalités de reversement des forfaits Post-Stationnement : autorisation de signature.
Sports
Rapporteur : Jean-Luc Cerutti
24 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2017 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
Tourisme
Rapporteur : Marie-Pierre Allard
25 – Mise en œuvre de la compétence Tourisme – Dissolution de l’EPIC « Office Municipal du Tourisme » et reprise en régie – Création d’un budget annexe.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double Battistella
26 – Modification au tableau des effectifs – Avancements de grades.
27 – Rentrée du Conservatoire Municipal de Musique – Année scolaire 2018/2019.
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Séance du Jeudi 21 mai à 17H En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
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