La Ville de Vence a constitué un groupement de commandes avec le CCAS de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM PAYS DE Vence pour les prestations d’assurance sur le fondement de l’article 8-VII du Code des marchés publics. Le Groupement de Commandes a pour objet la passation et la signature des marchés d’assurance pour les besoins propres de ses membres. 
Les lots 1, 3 et 4 ne font pas partie de cette consultation. Ils sont passés selon la procédure adaptée en application de l’article 27 III du code des Marchés Publics.

LOT N°2 : Attribué
Intitulé : Assurance de la flotte automobile
Date d’attribution du marché : 22 décembre 2014

Nom et adresse de l’opérateur économique auquel le marché a été attribué
Groupama Méditerranée , 24, Parc du Golf – B P 10359 , 13799 , Aix en Provence , cedex 3 , FRANCE.

LOT N°5 : Attribué
Intitulé : Assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire.
Date d’attribution du marché : 19 décembre 2014

Nom et adresse de l’opérateur économique auquel le marché a été attribué
Aster , Les Assurances Territoriales 7 et 8, rue Drouot BP 90275 , 75424 , Paris cedex 09 , FRANCE.

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