Jeudi 30 Mars 2023 à 17h00
Séance publique, salle des délibérations, rdc de la Mairie
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 février 2023.
Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Élection d’un poste de 9ème Adjointe au Maire.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approbation de l’avenant n°1 à la convention relative à la prise en charge par la commune du transport des usagers des navettes 1, 2 et 3 desservant la commune.
Urbanisme
Rapporteur : Monsieur le Maire
Mise en place des astreintes administratives en matière d’infractions aux règles d’urbanisme.
Finances communales
Rapporteur : Madame Anna Guay
Budget Primitif de la commune : exercice 2023.
Fixation des taux d’imposition : exercice 2023.
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2023.
Politique de la ville
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
Approbation du 2ème avenant de prorogation du contrat de ville métropolitain 2015/2020.
Santé
Rapporteur : Madame Annick Groetz
Information du conseil municipal : signature d’une convention de partenariat avec la CPTS des Baous.
Commerce local
Rapporteur : Madame Anna Guay
Projet de boutique éphémère au sein de la maison de ville située au 32, place du Grand Jardin.
Soutien au commerce de proximité – Participation à l’achat de tickets de stationnement.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « CDC Habitat » dans le cadre de l’opération « Emile Hugues » – Réalisation de 16 logements locatifs sociaux.
SEM
Rapporteur : Monsieur le Maire
Modification de l’actionnariat de la S.E.M de Vence – Cession d’actions de la commune au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur.
Modification de l’actionnariat de la S.E.M de Vence – Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d’administration.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
Festival des Nuits du Sud de l’édition 2023 – Fixation de la tarification concernant la vente d’insertions publicitaires et autres prestations de communication.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur le Maire
Création d’un poste de collaborateur de cabinet.
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
Modification du tableau des effectifs.
- La magie de Noël se poursuit jusqu’au 4 Janvier
Jusqu’en Janvier, vivez la féerie de Noël au coeur de la Cité des Arts… Le Village de Noël – Place du Grand Jardin 10h à 19h – jusqu’au 27 décembre : artisanat local, gourmandises sucrées & salées. LE PARC ENCHANTÉ DE NOËL Carrousel – jusqu’au 4 janvier – Place Maréchal Juin (payant) Petit train & trampoline […]
- Elections 2026 : vérifiez votre inscription sur les listes électorales
Les élections municipales et communautaires auront lieu les 15 et 22 mars 2026. À cette occasion, les électeurs sont invités à vérifier dès à présent leur inscription sur les listes électorales et, le cas échéant, à effectuer les démarches nécessaires avant les dates limites. Dates limites d’inscription · Jusqu’au mercredi 4 février 2026 inclus pour […]
- FEU D’ARTIFICE DE NOEL : le 20 décembre à 19h
Rendez-vous à 19h, samedi 20 décembre, pour le traditionnel feu d’artifice**, suivi de la soupe à l’oignon, vin et chocolat chauds, friandises, offerts par le Comité des Fêtes de Vence. Prolongez ces instants chaleureux par une balade au village de Noël, ouvert pour l’occasion jusqu’à 21h00. * A NOTER : le belvédère Fernand Moutet sera […]
