Prochain Conseil Municipal

Jeudi 30 Mars 2023 à 17h00

Séance publique, salle des délibérations, rdc de la Mairie

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 février 2023.

Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Élection d’un poste de 9^ème Adjointe au Maire.

Intercommunalité

Rapporteur : Monsieur le Maire

Approbation de l’avenant n°1 à la convention relative à la prise en charge par la commune du transport des usagers des navettes 1, 2 et 3 desservant la commune.

Urbanisme

Rapporteur : Monsieur le Maire

Mise en place des astreintes administratives en matière d’infractions aux règles d’urbanisme.

Finances communales

Rapporteur : Madame Anna Guay

Budget Primitif de la commune : exercice 2023.

Fixation des taux d’imposition : exercice 2023.

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2023.

Politique de la ville

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

Approbation du 2^ème avenant de prorogation du contrat de ville métropolitain 2015/2020.

Santé

Rapporteur : Madame Annick Groetz

Information du conseil municipal : signature d’une convention de partenariat avec la CPTS des Baous.

Commerce local

Rapporteur : Madame Anna Guay

Projet de boutique éphémère au sein de la maison de ville située au 32, place du Grand Jardin.

Soutien au commerce de proximité – Participation à l’achat de tickets de  stationnement.

Habitat

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « CDC Habitat » dans le cadre de l’opération « Emile Hugues » – Réalisation de 16 logements locatifs sociaux.

SEM

Rapporteur : Monsieur le Maire

Modification de l’actionnariat de la S.E.M de Vence – Cession d’actions de la commune au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur.

Modification de l’actionnariat de la S.E.M de Vence – Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d’administration.

Evènementiel

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

Festival des Nuits du Sud de l’édition 2023 – Fixation de la tarification concernant la vente d’insertions publicitaires et autres prestations de communication.

Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur le Maire

Création d’un poste de collaborateur de cabinet.

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

Modification du tableau des effectifs.