Prochain Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 25 septembre 2025 à 16H.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale :

Rapporteur : Monsieur le Maire.

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 juin
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3. Rapport d’activités 2024 du conciliateur de justice – information du conseil municipal.

Education, enfance, jeunesse :

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

4. Rapport d’activités 2024 de la Caisse des Ecoles – information du conseil municipal.
5. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2025.
6. Rapport de délégataire de service public – Exercice 2024 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Crèche Arman – Article L.1411-3 du code général des collectivités locales.
7. Création d’un Relais Petite Enfance communal (RPE) au sein de la commune.

Développement Durable :

Rapporteur : Monsieur le Maire

8. Opération « Une naissance, un arbre ».

Finances communales :

Rapporteur : Monsieur le Maire.

9. Budget Supplémentaire de la commune – exercice 2025.
10. Admission en non-valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la commune.
11. Modification de l’autorisation de programme concernant les travaux de mise en accessibilité du Musée de Vence.

Commerce :

Rapporteur : Monsieur le Maire

12. Nouvelles Halles Municipales : Modification du programme – information du Conseil Municipal.

Intercommunalité :

Rapporteur : Monsieur le Maire

13. Rapport d’activités 2024 du SIVOM du Pays de Vence – information du conseil municipal.

Affaires foncières :

Rapporteur : Monsieur le Maire.

14. Acquisition auprès de l’Etat des anciens délaissés de chemin de fer de Provence – autorisation du conseil municipal.
15. Opération d’aménagement Chagall – Mise en œuvre de la clause de rachat des terrains prévue à la convention d’intervention foncière avec l’EPF PACA.
16. Opération d’aménagement Chagall – Régularisation de la convention constitutive de servitude de passage sur l’îlot Nord : autorisation de signature.
17. Incorporation dans le domaine privé communal d’un bien vacant et sans maître cadastré section G n°979.

Urbanisme :

Rapporteur : Monsieur le Maire.

18. Mise en œuvre d’une déclaration de projet portant sur la mise en compatibilité du PLUm – Projet de l’établissement « La Vague de Saint Paul ».

Affaires sociales :

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

19. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « 3F Sud » dans le cadre de l’opération immobilière située 4, 6 et 6bis, impasse Saint Michel – Acquisition, réhabilitation et réalisation de 4 logements locatifs sociaux.
20. Demande de transfert des garanties d’emprunt octroyées par la commune – Fusion-absorption Logis Familial par 1001 Vies Habitat.

Evènementiel :

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

21. Bilan du festival des Nuits du Sud – exercice 2025.

Culture :

Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus

22. Rapport d’activités 2024 de la Régie Culturelle – information du conseil municipal.

Sport :

Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis

23. Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2024 – Snack-Bar de la piscine municipale « Jean Maret ».

Personnel communal :

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

24. Tableau des emplois : Rentrée scolaire 2025/2026 : Service de l’éducation, Accueil de loisirs, bâtiments communaux – entretien.
25. Modification au tableau des effectifs.