Séance en visioconférence, Jeudi 15 Avril 2021 à 15h.
Débats à suivre en direct sur vence.fr https://www.youtube.com/
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 février 2021.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
3 – Budget Primitif de la commune – Fixation des taux d’imposition : exercice 2021.
Rapporteur : Hafid Belhocine
4 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2021.
Rapporteur : Monsieur le Maire
5 – Exonération du loyer d’un acteur économique, locataire de la commune – covid-19.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
6 – Acquisition de la propriété cadastrée section AE n°176 située au 97, boulevard Emmanuel Maurel : autorisation de signature.
7 – Bilan des acquisitions et cessions de l’EPF Paca – exercice 2020.
8 – Demande de déviation de l’itinéraire de Grande Randonnée GR 653A.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
9 – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur sur le contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole Nice Côte d’Azur à compter de l’exercice 2012
10 – Transfert de la compétence « Archéologie Préventive » des communes membres au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur.
11 – Approbation de la charte de la Métropole Nice Côte d’Azur valant pacte de gouvernance – Autorisation de signature.
Habitat
Rapporteur : Nathalie Argente
12 – Convention intercommunale d’attribution de la Métropole Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.
13 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 4, avenue Marcellin Maurel » – réalisation de 1 logement locatif social.
14 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 24, rue de la Coste » – réalisation de 6 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur le Maire
15 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Sport
Rapporteur : Bernard Dandréis
16 – Contrat de Délégation de Service public lié à l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Pierre Gortina
17 – Modification du tableau des effectifs.
- Collecte & recyclage des sapins
Ne jeter pas vos sapins sur les trottoirs ! Du 26 Décembre au 12 Janvier, la Ville récupère vos sapins et les recycle. Merci de déposer vos sapins, sans aucune décoration ni emballage, dans l’un des points de collecte suivants : 2 Bd Emmanuel Maurel (devant le poste de Police municipale). 221 Av. Colonel Meyère […]
- Heureuse année 2026
Le Maire & Le Conseil Municipal vous souhaitent une heureuse année. RDV à la traditionnelle cérémonie des Voeux : Samedi 17 Janvier 2026, dès 10H30 au Gymnase J. Dandrèis.
- « Musée-Halles Surian » : la Ministre de la Culture soutient le projet porté par la Commune
Par courrier en date du 16 décembre 2025, Madame la Ministre Rachida Dati se « réjouit du travail de concertation entrepris en vue de l’aboutissement du projet porté par la Commune » et « confirme l’engagement de la procédure en vue de la protection de ces vestiges au titre des Monuments Historiques » demandé par la Commune. Pour assurer […]
