Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal en séance publique, salle des délibérations, Mardi 27 Janvier 2026 à 17H.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire.

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 décembre

2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

SEM de Vence

Rapporteur : Monsieur le Maire

3. Point d’information sur la cession par la SEM Vence du terrain “Marie Antoinette”.

Logement

Rapporteur : Monsieur le Maire

4. Point d’information sur le dossier “Chagall”.

Finances communales

Rapporteur : Monsieur le Maire.

5. Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes.
6. Budget Primitif de la commune : exercice 2026.
7. Fixation des taux d’imposition : exercice 2026.

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine.

8. Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2026.
9. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association « ISI Montjoye »

Développement Durable

Rapporteur : Monsieur le Maire

10. Présentation du plan paysage de la commune.

Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi

11. Bilan des cessions et acquisitions de la commune : exercice 2025.
12. Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître : lot n°629 de la parcelle cadastrée section AE n°230.
13. Convention constitutive de servitude de passage – terrains du Poutaouchoun : autorisation de signature.
14. Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

Culture

Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus

15. Acceptation de la donation d’œuvres et de documents de l’artiste Franta.
16. Pacte d’amitié entre les communes de Vence et de Třebíč (République tchèque).
17. Dénomination de certains lieux publics : Maison dit Gavarry et terrain de l’étoile.

Intercommunalité

Rapporteur : Monsieur le Maire

18. Rapport annuel d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur de l’exercice 2024 – information du conseil municipal.

Événementiel

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

19. Fixation de la tarification liée au festival des Nuits du Sud – édition 2026 : Billetterie et vente d’insertions publicitaires et autres prestations de communication et promotion.

Personnel communal

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

20. Document unique d’évaluation des risques professionnels.
21. Modification au tableau des effectifs.