Prochain Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations,
Mercredi 8 avril 2026 à 17H.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale :

Rapporteur : Madame Anne SATTONNET

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier et 28 mars 2026.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
3. Création des commissions municipales permanentes.
4. Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions municipales permanentes.
5. Fixation du nombre de membres au sein du Centre Communal d’Action Sociale et Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration.
6. Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles.
7. Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Régie Culturelle de Vence.
8. Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration de la SEM-Vence.
9. Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission Mapa.
10. Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
11. Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein du SIVOM du Pays de Vence.
12. Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.
13. Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole Nice Côte d’Azur.
14. Désignation des membres appelés à siéger au sein de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) de la Métropole Nice Côte d’Azur.
15. Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein du Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes-Maritimes (SICTIAM).
16. Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Lycée « Henri Matisse ».
17. Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Collège de la Sine.
18. Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Publique.
19. Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein du Conseil d’Ecole.
20. Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité de Jumelage.
21. Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein de la Commission du Film « Côte d’Azur ».
22. Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité du Personnel Communal Vençois.
23. Désignation des adjoints au Maire représentant la commune dans la passation des actes administratifs et notariés.
24. Fixation des Indemnités de fonction des élus.

Finances publiques :

Rapporteur : Monsieur Alexandre PASTORELLY

25. Décision modificative n°1 au budget 2026 de la commune.

Commande Publique :

Rapporteur : Monsieur Alexandre PASTORELLY

26. Constitution de groupements de commandes en matière d’acquisition de fournitures et services entre la commune de Vence, la Caisse des Ecoles de Vence, la Régie Culturelle de Vence, le CCAS de Vence et le SIVOM du Pays de Vence.

Sport :

Rapporteur : Monsieur Nicolas CORNIGLION

27. Mise en place d’une tarification progressive pour les stages sportifs municipaux de l’été 2026.

Commerce :

Rapporteur : Monsieur Romain BOISAUBERT

28. Exonération des droits de place de certains commerçants impactés par les travaux des halles municipales.

Evénementiel :

Rapporteur : Monsieur Romain BOISAUBERT

29. Fixation de la tarification liée la manifestation « Etoile Grandeur Nature » et rectification de la tarification liée au festival des Nuits du Sud – édition 2026.

Ressources Humaines :

Rapporteur : Monsieur Damien BONHOMME

30. Modification du tableau des effectifs.