Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations,
Jeudi 5 décembre 2024 à 17H, selon l’ordre du jour suivant :
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2024.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Débat d’orientation budgétaire – exercice 2025.
- Approbation du Budget Supplémentaire de l’exercice 2024.
- Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2025.
- Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Exercice 2025.
Citoyenneté
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation d’une charte de bon déroulement de la cérémonie civile de mariage.
- Ajustement de la grille tarifaire concernant les tarifs du cimetière du centre-ville.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Opération d’aménagement Chagall- Avenant n°1 à la convention tripartite d’intervention foncière en phase réalisation sur le site Chagall : Autorisation de signature.
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Acquisition par préemption de la SAFER des parcelles cadastrées section BZ n°112,114, 122 et 123 : Autorisation de signature.
Culture – patrimoine
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Attribution de subvention au profit du patrimoine religieux Vençois pour édition d’un livre.
Enfance – Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire avec Plan Mercredi et Charte de Qualité – Autorisation de signature.
- Approbation de la charte de confidentialité de la Convention Territoriale Globale – Autorisation de signature.
- Mise en place bonus attractivité CAF pour les personnels petite enfance travaillant au sein du multi accueil Véga.
Tourisme/Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Renouvellement de la convention avec l’Etat sur le logement des travailleurs saisonniers sur le territoire de la commune de Vence – Autorisation de signature.
- Festival des Nuits du Sud 2025 – fixation de la tarification concernant le passeport à l’aveugle.
Développement Durable
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
- Approbation du rapport annuel 2023 de l’AREA Région Sud.
Logement
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Programme Local de l’Habitat 2024-2029 : avis de la commune sur l’arrêt du projet.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification au tableau des effectifs.
- Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière de la Police municipale.
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents.
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents.
- Indemnisation des frais de déplacements professionnels.
- Trottinette électrique* : Le port du casque est désormais obligatoire à Vence
Par arrêté du Maire en date du 2 Décembre 2025, la Municipalité réglemente l’usage sécurisé des trottinettes électriques au regard de : -la présence régulière de trottinettes électriques sur des voies et des routes dont la vitesse maximale peut être égale à 50 km/h. -la hausse des comportements infractionnels et du risque accru pour les usagers […]
- Agent de Cuisine et d’entretien en crèche (H/F)
Temps plein 37h30/semaine avec RTT CDD de 2 mois à compter du 8 janvier 2026 MISSIONS : – Assurer la présentation et distribution des repas et goûters dans le respect des règles d’hygiène en restauration collective. – Nettoyer et désinfecter la cuisine, la réserve et le matériel. – Entretenir au quotidien les espaces de repas, […]
- FORMATION AU SECOURISME POUR LES JEUNES
Le Service Jeunesse, en partenariat avec la FFSS de Nice (Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme), propose une formation complète pour apprendre les gestes qui sauvent ! Au programme : – Entraînements sur cas pratiques – Passage de la certification PSE1 – Possibilité ensuite de participer à des postes de secours lors d’évènements culturels […]
