Prochain Conseil Municipal le 5 Décembre 2024

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations,
Jeudi 5 décembre 2024 à 17H, selon l’ordre du jour suivant :

 

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2024.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Finances

Rapporteur : Monsieur le Maire

3. Débat d’orientation budgétaire – exercice 2025.
4. Approbation du Budget Supplémentaire de l’exercice 2024.
5. Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2025.
6. Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Exercice 2025.

Citoyenneté

Rapporteur : Monsieur le Maire

7. Approbation d’une charte de bon déroulement de la cérémonie civile de mariage.
8. Ajustement de la grille tarifaire concernant les tarifs du cimetière du centre-ville.

Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

9. Opération d’aménagement Chagall- Avenant n°1 à la convention tripartite d’intervention foncière en phase réalisation sur le site Chagall : Autorisation de signature.

Rapporteur : Madame Hélène Brassart

10. Acquisition par préemption de la SAFER des parcelles cadastrées section BZ n°112,114, 122 et 123 : Autorisation de signature.

Culture – patrimoine

Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus

11. Attribution de subvention au profit du patrimoine religieux Vençois pour édition d’un livre.

Enfance – Jeunesse

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

12. Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire avec Plan Mercredi et Charte de Qualité – Autorisation de signature.
13. Approbation de la charte de confidentialité de la Convention Territoriale Globale – Autorisation de signature.
14. Mise en place bonus attractivité CAF pour les personnels petite enfance travaillant au sein du multi accueil Véga.

Tourisme/Evènementiel

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

15. Renouvellement de la convention avec l’Etat sur le logement des travailleurs saisonniers sur le territoire de la commune de Vence – Autorisation de signature.
16. Festival des Nuits du Sud 2025 – fixation de la tarification concernant le passeport à l’aveugle.

Développement Durable

Rapporteur : Madame Claudia Wolff

17. Approbation du rapport annuel 2023 de l’AREA Région Sud.

Logement

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

18. Programme Local de l’Habitat 2024-2029 : avis de la commune sur l’arrêt du projet.

Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

19. Modification au tableau des effectifs.
20. Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière de la Police municipale.
21. Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents.
22. Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents.
23. Indemnisation des frais de déplacements professionnels.