ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Pauline Czartoryska
- Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Famille Enfance Jeunesse Éducation
Rapporteur : Madame le Maire
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
- Décision Modificative n°1 – Budget 2019.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
- Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
- Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
- Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.
Développement Local
Rapporteur : Madame le Maire
- Label « Famille Plus » – Candidature.
Développement durable
Rapporteur : Patrice Miran
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
- Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
- Modification au tableau des effectifs.
- C’est la rentrée !
Une nouvelle année scolaire débute et avec son lot de nouveautés 2024. A noter que les effectifs scolaires sont stables avec 1430 enfants inscrits. -Ouverture d’une classe à l’école St Michel. – La maternelle du Signadour accueille une nouvelle directrice : Amandine SARRON, bienvenue à elle. – Outre les travaux réalisés cet été dans les […]
- Accueils périscolaires sur inscription obligatoire
RAPPEL rentrée 2024 Pour participer aux activités péri et extrascolaires : restauration -accueils de loisirs matin et soir de la rentrée 2024-2025, l’inscription de s enfants est OBLIGATOIRE. Sans cette formalité, le tarif journalier majoré sera appliqué. Inscriptions auprès du guichet Unique Horaires : Du Lundi au Vendredi de 8h30 à 12h & sur rdv […]
- INFORMATION CIRCULATION
Dans le cadre des travaux du Parc Chagall, l’alimentation électrique provisoire du chantier doit être déposée. Cette intervention nécessite la fermeture de l’avenue Joffre le vendredi 30 août 2024 de 21h à 22h30. Une circulation alternée sera mise en place sur le Pont Royal durant les travaux