Séance publique en Mairie, salle des délibérations.
ORDRE DU JOUR
Administration générale
Rapporteur: Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Débat d’Orientation Budgétaire- exercice 2023
Urbanisme et Foncier
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Offre unilatérale de fonds de concours – réalisation d’un pont de franchissement du vallon depuis le chemin des écoliers
- Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n°356 sise 41 avenue Foch
Développement durable
Rapporteur : Madame Hélène BRASSART
- Information sur la mise en place du Guichet Métropolitain de la Rénovation Énergétique sur la commune de Vence : information du conseil municipal
Culture
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Autorisation de signature de la « Charte d’adhésion des membres de la Métropole Nice Côte d’Azur à la Candidature de Nice au titre de Capitale Européenne de la Culture 2028 »
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Renouvellement des conventions d’objectifs avec certaines associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » – Autorisation de signature.
Social
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Création d’un foyer d’hébergement d’urgence pour femmes victimes de violences et femmes isolées de plus de 60 ans – Cession de la parcelle communale cadastrée section CB n° 86.
- Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés.
Rapporteur: Monsieur le Maire
- Lancement d’un appel à partenariat pour la mise en place d’une mutuelle communale
Ressources humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Mise à jour du règlement intérieur relatif au personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
- Mise à jour du règlement de formation du personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
- Modifications du tableau des effectifs.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal, séance publique Jeudi 4 Décembre 2025 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Lire l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
- RALLYE DU PAYS VENCOIS : 13 décembre 2025
Rendez-vous les 12 et 13 décembre prochains pour l’édition 2025 du 21ème Rallye du Pays Vençois et Ronde des Baous organisé par ASA VENCE. 40 km de spéciales en montée et en descente. Du point de vue de la circulation, les routes métropolitaines empruntées le 13 décembre 2025 seront fermées à la circulation publique : […]
- RÉUNION PUBLIQUE DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE
Objet de la réunion : Vérification de la liste électorale et de l’examen des éventuels RAPO (Recours Administratif au Préalable Obligatoire), en vue des élections municipales et Communautaires du 15 et 22 mars 2026. Dans chaque commune, une commission de contrôle statue sur les recours administratifs préalables prévus au III de l’article L.18 du code électoral. La […]
