Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations,Jeudi 14 Décembre 2023 à 17H.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 novembre 2023.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2024.
Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Exercice 2024.
Amortissement des frais d’études et d’insertion antérieurs à l’exercice 2020 et apurement du compte 237.
Enfance Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
Rapport d’activités 2022 de la Caisse des Ecoles.
Protection animale
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2022 – Exploitation d’une fourrière animale.
Sport
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
Approbation du programme de maîtrise d’œuvre portant sur la rénovation et la couverture de la piscine municipale « Jean Maret » – Autorisation de lancement du concours de maitrise d’œuvre.
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandreis
Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des installations sportives des Cayrons.
Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale.
Nuits du Sud
Festival des Nuits du Sud 2024 : fixation de la tarification concernant le passeport à l’aveugle.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
Mise en place de la prime exceptionnelle forfaitaire pour le pouvoir d’achat.
Mise en place du forfait mobilité durable.
Modifications au tableau des effectifs.
- Des parcelles communales mises à la disposition d’une chèvrerie
Lors du Conseil Municipal de février 2025, les élus ont acté la mise à disposition, pour une durée de 3 ans, de parcelles communales pour un projet de chèvrerie dans les bois de la Sine. La Municipalité souhaite ainsi soutenir cette nouvelle activité qui permet de développer des circuits courts mais également d’entretenir les espaces […]
- Présentation publique du Label Art & Histoire Jeudi 10 Avril à 18H au Cinéma
En janvier dernier, le Syndicat intercommunal du Pays Vençois recevait ce précieux label à l’unanimité des membres de la Commission régionale de l’architecture et du patrimoine. Une première dans les Alpes-Maritimes pour la labellisation d’un territoire intercommunal ! Le 1er avril, le Maire et Président du SIVOM Régis Lebigre ratifiait avec le Préfet Hugues Moutouh la […]
- La Commune développe ses surfaces agricoles
Depuis le début du mandat, la Municipalité œuvre pour développer les surfaces de production agricole sur son territoire.Dès 2020, la Municipalité s’est engagée dans une démarche d’acquisition de différents terrains (dont les prix semblaient encore «accessibles») afin d’accroître peu à peu les réserves foncières susceptibles d’accueillir une agriculture de proximité. Deux terrains accueilleront prochainement leurs […]
