Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, salle des délibérations, Mercredi 22 Mai 2024 à 17h.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Compte de Gestion : Exercice 2023.
- Compte Administratif : Exercice 2023.
- Affectation du résultat de l’exercice 2023.
Urbanisme et Logement
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Bilan de la concertation publique concernant le projet des Cadrans Solaires : information du conseil municipal.
- Adoption d’une Motion des Maires des Alpes-Maritimes relative à une demande de révision de la loi SRU.
Commerce
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Extension du marché du Pays Vençois du samedi matin dans la cité historique : autorisation du conseil municipal.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification concernant les soirées étoilées.
Education, Enfance
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Ajustement de la grille tarifaire de la restauration scolaire et des activités péri et extrascolaires.
SEM Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Avenants au prêt bancaire contracté par le SEM de Vence ayant fait l’objet d’une garantie d’emprunt de la commune dans le cadre de l’opération Chagall – achat de 112 places de parking en VEFA et de 27 places supplémentaires de parking en VEFA, niveau -2 » et portant sur un différé d’amortissement : information du Conseil Municipal.
Agriculture
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Projet de maraichage biologique sur le territoire communal – Approbation d’un nouveau candidat.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification au tableau des effectifs.
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents : Autorisation de signature.
- Abracad’arbre – Fête d’Halloween
Du 29 octobre au 1er novembre 2025 Boum des enfants, boum des ados, spectacle de feu, chasse aux bonbons, visites guidées, grands jeux et ateliers, décorations par les enfants des accueils de loisirs… Abracad’arbre le rendez-vous GRATUIT des familles, pour une plongée dans la magie vençoise ! Atelier I Movie d’Halloween Mardi 21 octobre | De […]
- Les bénévoles de l’anti-gaspi exposés au Grand-Jardin
La troisième séquence des Portraits de Vençois, ces héros anonymes du quotidien vient de s’ouvrir au Grand-Jardin (après les bénévoles du Suve et les bénévoles des Nuits du Sud). Exposition «LES BÉNÉVOLES DE L’ANTI-GASPI» Dans l’ombre, ils et elles contribuent à la réduction des déchets et à reculer l’obsolescence programmée des appareils. En réparant, en […]
- Demande de classement en catastrophe naturelle – Sécheresse 2025
Le 14 octobre dernier, faisant suite à plusieurs demandes de particuliers vençois, la Commune a sollicité son classement en catastrophe naturelle auprès des services de l’Etat, concernant la sécheresse 2025. Les sinistrés doivent adresser un dossier de demande de classement avec photos auprès du service « assurances » soit par voie postale (Mairie de Vence, 9 place […]
