Conseil Municipal en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 4 Décembre 2025 à 17H.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales :
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Débat d’Orientation Budgétaire de la commune – exercice 2026.
- Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2026.
- Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Exercice 2026.
Développement Durable :
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Adhésion de la commune à l’association « Instinct Animal ».
- Approbation de la charte éco-manifestation de la Métropole Nice Côte d’Azur.
Evènementiel :
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Festival des Gamin’rient et des Nuits du Sud 2026 : fixation de certaines tarifications.
Affaires sociales :
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Maintien des garanties d’emprunt au profit de la société « 3F Résidences » dans le cadre du rachat du patrimoine immobilier de la Société d’Economie Mixte (SEM) Vence – Pension de famille « Le Provence ».
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « 3F Sud » dans le cadre du rachat du patrimoine immobilier de la Société d’Economie Mixte (SEM) Vence – 14 logements locatifs sociaux.
Sport :
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2024 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
SEM de Vence :
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- SEM de Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2024 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Personnel communal :
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification au tableau des effectifs.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal, séance publique Mardi 27 Janvier 2026 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Voir l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
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