Permis de construire Eiffage : Le Maire rétablit les faits en Conseil Municipal
Résumé de l'état d'avancement de ce dossier présenté en Conseil Municipal le 4.02.2025 Le programme "Eiffage / Logis Familial" a été définitivement adopté par le…
Diffusion en open data des documents administratifs des collectivités territoriales
Focus sur les procès-verbaux de séance des assemblées délibérantes Depuis juillet 2022, le droit du public à l’information se trouve garanti par la publication obligatoire…
COMPTE-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX 2022
LES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENCE PEUVENT ÊTRE CONSULTÉES EN MAIRIE AUPRÈS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (1ER ÉTAGE) Séance du 03-02-2022 Séance…
COMPTE-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX 2021
LES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENCE PEUVENT ÊTRE CONSULTÉES EN MAIRIE AUPRÈS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (1ER ÉTAGE) Séance du 9 Décembre…
COMPTE-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX 2020
LES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENCE PEUVENT ÊTRE CONSULTÉES EN MAIRIE AUPRÈS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (1ER ÉTAGE) Séance du 10 Décembre…
COMPTE-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX DE 2014 à 2019
LES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENCE PEUVENT ÊTRE CONSULTÉES EN MAIRIE AUPRÈS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (1ER ÉTAGE) COMPTE-RENDUS DES CONSEILS…
