Le Conseil Municipal se réunira en visioconférence, salle des délibérations.
Le caractère public de la réunion sera satisfait par la retranscription des débats en direct au public de manière électronique, sur le site internet « https://www.youtube.com/» et sur le site institutionnel de la ville de Vence.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2021.
2- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Madame Anna Guay
3 – Budget Primitif de la commune et fixation des taux d’imposition : exercice 2022.
4 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2022.
5- Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2021
6- Modification de la tarification applicable aux services publics locaux, Taxis de Vence.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
7- Cession de locaux au sein du Centre Technique Municipal au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.
8- Transfert de la compétence formation par apprentissage et formation continue et adhésion des communes de Chateauneuf-Villevieille et Drap à la Métropole Nice Côte d’Azur – Mise à jour des Statuts.
Urbanisme
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
9- Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
Environnement et Développement Durable
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
10- Approbation du rapport annuel 2020 de l’AREA Région Sud.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
11- Rapport annuel d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur 2020
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
12- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société foncière Habitat et Humanisme dans le cadre de l’opération « Résidence Saint Hubert » – Réalisation de 1 logement locatif social.
Culture
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
13- Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la Régie Culturelle de Vence : Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
14- Modification du tableau des effectifs.
15- Protection sociale complémentaire des agents territoriaux – Mise en œuvre des dispositions de l’ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021 relative à la PSC dans la fonction publique – Débat
- Ne manquez pas les prochains RDV de LO CEPON
Ils sont de toutes les festivités, des aubades aux festivals, des cérémonies aux traditions… Où retrouver les musiciens de Lo Cepon prochainement à Vence…. ? MARDI 11 NOVEMBRE A 11h15 pour commémorer le 107ème anniversaire de l’Armistice dans les jardins de l’Ehpad La Vençoise. SAMEDI 6 DÉCEMBRE A 10h pour l’ouverture du Téléthon de Vence. […]
- 5ème URBAN TRAIL DE VENCE : infos circulation & stationnement
Des modifications de stationnement sont prévues au parking de la Rousse, avenue Marcellin Maurel et place Clemenceau, pour permettre l’organisation de cet évènement Sportif qui aura lieu le Dimanche 14 Décembre 2025. Du 13 Décembre à 16H au 14 Décembre 2025 à 15H. Le Parking de la Rousse, la Place Clemenceau et la Place Godeau […]
- Dès ce vendredi RDV au Salon Eco Habitat 2025 : « COMMENT GARDER NOTRE TERRE HABITABLE »
LES IDÉES, LES EXPÉRIENCES, LES PROFESSIONNELS, LES RENCONTRES… AU SALON ECO-HABITAT LES 7 & 8 NOVEMBRE 2025 – 9H30-18H30 AU GYMNASE DANDREIS – GRATUIT Depuis 2009, la Ville de Vence s’engage pour offrir au grand public les solutions d’économie d’énergie & de protection du vivant (avec une interruption de 2014 à 2020). – Faire découvrir […]
