Conseil Municipal le 3 Février 2022 à 17h

Le Conseil Municipal se réunira en visioconférence, salle des délibérations.
Le caractère public de la réunion sera satisfait par la retranscription des débats en direct au public de manière électronique, sur le site internet « https://www.youtube.com/» et sur le site institutionnel de la ville de Vence.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2021.

2- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Finances

Rapporteur : Madame Anna Guay

3 – Budget Primitif de la commune et fixation des taux d’imposition : exercice 2022.

4 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2022.

5- Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune  – Exercice 2021

6- Modification de la tarification applicable aux services publics locaux, Taxis de Vence.

Intercommunalité

Rapporteur : Monsieur le Maire

7- Cession de locaux au sein du Centre Technique Municipal au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.

8- Transfert de la compétence formation par apprentissage et formation continue et adhésion des communes de Chateauneuf-Villevieille et Drap à la Métropole Nice Côte d’Azur – Mise à jour des Statuts.

Urbanisme

Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi

9- Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

Environnement et Développement Durable

Rapporteur : Madame Claudia Wolff

10- Approbation du rapport annuel 2020 de l’AREA Région Sud.

Rapporteur : Monsieur Le Maire

11- Rapport annuel d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur 2020

Habitat

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

12- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société foncière Habitat et Humanisme dans le cadre de l’opération « Résidence Saint Hubert » – Réalisation de 1 logement locatif social.

Culture

Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus

13- Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la Régie Culturelle de Vence : Autorisation de signature.

Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

14- Modification du tableau des effectifs.

15- Protection sociale complémentaire des agents territoriaux – Mise en œuvre des dispositions de l’ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021 relative à la PSC dans la fonction publique – Débat