ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Loïc Dombreval
1 – Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 février 2016.
FINANCES LOCALES
Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
2 – Budget primitif de la commune – Exercice 2016.
3 – Attribution des subventions – Exercice 2016.
EDUCATION
Rapporteur : Catherine Le Lan
4 – Programme de Réussite Educative : modification des statuts de la Caisse des Ecoles et convention.
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Marie-Pierre Allard
5 – Création de l’Espace de travail collaboratif.
SPORT
Rapporteur : Christine Faity
6 – Actualisation de la tarification de la piscine municipale « Jean Maret ».
HABITAT
Rapporteur : Loïc Dombreval
7 – Création de la Maison de l’Habitat.
LOGEMENT
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
8 – Modification de la subvention pour surcoût foncier à la SEM Vence – Opération 32, place Antony Mars.
Rapporteur : Anne Sattonnet
9 – Contrat de Mixité Sociale avec l’Etat et la Métropole Nice Côte d’Azur : autorisation de signature
URBANISME
Rapporteur : Anne Sattonnet
10 – Aménagement du quartier Chagall : validation du scénario d’aménagement, de la programmation, et du planning et lancement de la consultation opérateur par l’EPF PACA.
11 – Versement de subvention dans le cadre des ravalements de façades.
12 – Modification n° 1 du Plan de Prévention des Risques de Mouvements de terrain – Avis du Conseil Municipal.
POLICE MUNICIPALE
Rapporteur : Josiane Gattaciecca
13 – Organisation des manifestations : participation du personnel de la Police Municipale.
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Patrice Miran
14 – Bonification de la subvention communale dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique pour les participants au Défi Familles à énergie positive soutenu par l’association Prioriterre.
TRAVAUX
Rapporteur : Patrick Scalzo
15 – Cantine Chagall – Demande de changement d’affectation de logement en équipement public.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Dominique Roméo
16 – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent au sein du Pôle Communication.
