ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Loïc Dombreval
1 – Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 février 2016.

FINANCES LOCALES

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
2 – Budget primitif de la commune – Exercice 2016.
3 – Attribution des subventions – Exercice 2016.

EDUCATION

Rapporteur : Catherine Le Lan
4 – Programme de Réussite Educative : modification des statuts de la Caisse des Ecoles et convention.

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
5 – Création de l’Espace de travail collaboratif.

SPORT

Rapporteur : Christine Faity
6 – Actualisation de la tarification de la piscine municipale « Jean Maret ».

HABITAT

Rapporteur : Loïc Dombreval
7 – Création de la Maison de l’Habitat.

LOGEMENT

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
8 – Modification de la subvention pour surcoût foncier à la SEM Vence – Opération 32, place Antony Mars.

Rapporteur : Anne Sattonnet
9 – Contrat de Mixité Sociale avec l’Etat et la Métropole Nice Côte d’Azur : autorisation de signature

URBANISME

Rapporteur : Anne Sattonnet
10 – Aménagement du quartier Chagall : validation du scénario d’aménagement, de la programmation, et du planning et lancement de la consultation opérateur par l’EPF PACA.
11 – Versement de subvention dans le cadre des ravalements de façades.
12 – Modification n° 1 du Plan de Prévention des Risques de Mouvements de terrain – Avis du Conseil Municipal.

POLICE MUNICIPALE

Rapporteur : Josiane Gattaciecca
13 – Organisation des manifestations : participation du personnel de la Police Municipale.

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Rapporteur : Patrice Miran
14 – Bonification de la subvention communale dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique pour les participants au Défi Familles à énergie positive soutenu par l’association Prioriterre.

TRAVAUX

Rapporteur : Patrick Scalzo
15 – Cantine Chagall – Demande de changement d’affectation de logement en équipement public.

RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Dominique Roméo
16 – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent au sein du Pôle Communication.

À lire aussi :
  • Alerte pluie & inondation dans l’arc méditerranéen

    Chaque année, les départements de l’arc méditerranéen sont exposés à des épisodes de pluies intenses (également appelés épisodes cévenols ou méditerranéens) pouvant conduire à des crues soudaines : l’équivalent de plusieurs mois de précipitations tombe alors en seulement quelques heures. Les épisodes de pluies méditerranéennes se produisent principalement à partir de la fin de l’été, de […]

  • Réglementant temporairement de la circulation et du stationnement sur la Route Métropolitaine 2210

    Entre Vence et Tourrettes-sur-Loup (hors agglomération), des travaux de renouvellement de la surface de roulement imposent des restrictions temporaires de circulation et de stationnement de nuit, du 14 au 18 octobre entre 21h et 6h. Durant ces travaux de nuit : -Circulation sur la RD / RM 2210 en alternat et feux tricolores, sur une voie […]

  • La Métropole aide à la mobilité les actifs résidents

    La Métropole NICE COTE D’AZUR déploie plusieurs dispositifs pour épauler les actifs dans les déplacements en favorisant les modes doux et les transports électriques POUR L’ANNÉE 2020   Poursuite du dispositif d’aide à la mobilité au profit des actifs résidant sur le territoire métropolitain à compter du 1er janvier 2020 Versement d’une aide de 20 […]

Start typing and press Enter to search