ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Loïc Dombreval
1 – Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 février 2016.

FINANCES LOCALES

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
2 – Budget primitif de la commune – Exercice 2016.
3 – Attribution des subventions – Exercice 2016.

EDUCATION

Rapporteur : Catherine Le Lan
4 – Programme de Réussite Educative : modification des statuts de la Caisse des Ecoles et convention.

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
5 – Création de l’Espace de travail collaboratif.

SPORT

Rapporteur : Christine Faity
6 – Actualisation de la tarification de la piscine municipale « Jean Maret ».

HABITAT

Rapporteur : Loïc Dombreval
7 – Création de la Maison de l’Habitat.

LOGEMENT

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
8 – Modification de la subvention pour surcoût foncier à la SEM Vence – Opération 32, place Antony Mars.

Rapporteur : Anne Sattonnet
9 – Contrat de Mixité Sociale avec l’Etat et la Métropole Nice Côte d’Azur : autorisation de signature

URBANISME

Rapporteur : Anne Sattonnet
10 – Aménagement du quartier Chagall : validation du scénario d’aménagement, de la programmation, et du planning et lancement de la consultation opérateur par l’EPF PACA.
11 – Versement de subvention dans le cadre des ravalements de façades.
12 – Modification n° 1 du Plan de Prévention des Risques de Mouvements de terrain – Avis du Conseil Municipal.

POLICE MUNICIPALE

Rapporteur : Josiane Gattaciecca
13 – Organisation des manifestations : participation du personnel de la Police Municipale.

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Rapporteur : Patrice Miran
14 – Bonification de la subvention communale dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique pour les participants au Défi Familles à énergie positive soutenu par l’association Prioriterre.

TRAVAUX

Rapporteur : Patrick Scalzo
15 – Cantine Chagall – Demande de changement d’affectation de logement en équipement public.

RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Dominique Roméo
16 – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent au sein du Pôle Communication.

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