ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2018.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
INTERCOMMUNALITÉ
Rapporteur : Marie-Pierre Allard
3 – Modification des statuts du SIVOM du Pays de Vence : Compétence Développement Local – Délibération complétive.
FINANCES
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
4 – Compte de Gestion : Exercice 2017.
5 – Compte Administratif : Exercice 2017.
6 – Affectation du résultat de l’exercice 2017.
7 – Demande de remise gracieuse partielle à un agent communal.
8 – Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal
RISQUES NATURELS
Rapporteur : Patrice Miran
9 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des promesses de vente et des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2018.
PROTECTION ANIMALE
Rapporteur : Patrice Miran
10 – Fourrière animalière : renouvellement de la procédure de délégation de service public.
HABITAT
Rapporteur : Patrice Miran
11 – Service public de l’efficacité énergétique : renouvellement de la procédure de délégation de service public.
12 – Versement de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
13 – Opération 24, rue Isnard – SEM de Vence : Octroi d’une garantie d’emprunt dans le cadre du projet d’espace dédié aux séniors.
AFFAIRES FONCIÈRES/URBANISME
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
14 – Bilan des cessions et acquisitions sur le territoire de la commune par l’EPF PACA au 31 décembre 2017.
15 – Opération Centre Ancien : attribution de subventions liées à la restauration des façades.
SPORT
Rapporteur : Jean-Luc Cerutti
16 – Avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public lié à l’exploitation des installations sportives du tennis municipal des Cayrons – Autorisation de signature.
CULTURE
Rapporteur : Patrice Miran
17 – Centre Culturel Municipal en centre-ville : Présentation de l’avant projet définitif – Dépôt de demande d’autorisation d’urbanisme.
Rapporteur : Evelyne Temmam
18 – « Cinéma Municipal » : extension de la compétence au profit de l’EPA « Régie Culturelle de Vence » et autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens.
19 – Tarification du conservatoire municipal de musique.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Anny Double-Battistella
20 – Création d’un Comité Technique et d’un CHSCT commun entre la collectivité et l’établissement public rattaché l’EPA « Régie Culturelle de Vence ».
21 – Elections professionnelles 2018.
- Ste Elisabeth 2025, la fête traditionnelle de l’été Vençois
Samedi 2 août, place Clemenceau 18H30 Ouverture des festivités, apéritif animé par les musiciens de la Brissaudo. 20H Festin de raviolis plat/dessert (sur réservation obligatoire à la Boutique du Musée située place du Frêne, avant le 31 juillet – 12€). 21H Grand Bal. Dimanche 3 août : en Ville & Grand-Jardin 10H30 à 12H Aubade à travers […]
- Allo mairies : 3906
Du lundi au vendredi de 8H à 18H. Le samedi de 8H30 à 12H. Coût d’un appel vocal depuis un poste fixe. Une question sur : la propreté, l’éclairage, les déchets, la voirie, la circulation, les travaux ou l’assainissement ? L’équipe de la Métropole Nice Côte d’Azur est à votre écoute du lundi au vendredi de […]
- Vigilance « Canicule » orange à compter de samedi midi
Le Département est placé en vigilance jaune. Un passage en vigilance orange 🟠est annoncé par Méteo France à compter de Samedi 28 Juin à midi. Le CCAS se tient au plus près des personnes âgées ou fragiles. 👉Pensez à vous hydrater correctement 👉Limitez votre pratique sportive en cas de fortes chaleurs 👉Mangez en quantité suffisante […]
