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ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2021.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Collège proximité du Conseil de développement durable et de proximité de la Métropole Nice Côte d’Azur – Désignation des représentants de la commune.
Finances :
Rapporteur : Monsieur le Maire
4 – Compte de Gestion : Exercice 2020.
5 – Compte Administratif : Exercice 2020.
6 – Affectation du résultat de l’exercice 2020.
7 – Cession d’une licence de débit de boissons de catégorie 4 au profit d’un administré.
8 – Non renouvellement du bail commercial signé le 2 décembre 1996 avec la SARL « Vence Voyage » – 32, place du Grand Jardin : versement d’une indemnité d’éviction pour transfert d’activité.
Affaires foncières :
Rapporteur : Monsieur le Maire
9 – Cession du local du 8, place du Grand Jardin (lot n°1 de la parcelle cadastrée section AA n°55).
10 – Aménagement du quartier Chagall : Cession des parcelles communales cadastrées section AE n°221, AE n°343 et AE n°344 – Signature des actes notariés avec le groupement retenu.
11 – Aménagement du quartier Chagall – Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°6 à la convention du 20 avril 2010.
12 – Cession d’une emprise approximative de 75m² au profit des consorts Colaianni située au 259, chemin des Cystes.
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
13 – Acquisition d’une emprise de 197 m² à distraire de la parcelle cadastrée section AI n° 104 appartenant aux consorts Cocâtre.
14 – Offre unilatérale de fonds de concours – réalisation de travaux d’aménagement sur le chemin du Méou – Ouverture du chemin.
Développement durable :
Rapporteur : Monsieur le Maire
15 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
16 – Convention entre la commune et la Métropole Nice Côte d’Azur pour la mise en place de 3 navettes gratuites de transports en commun – Autorisation de signature.
17 – Mise à disposition à titre gracieux d’un emplacement de 300 m² pour l’implantation d’une ressourcerie sur la parcelle communale cadastrée section CC n°93 située 2 route de Saint Paul : Autorisation de signature.
Commerce local :
Rapporteur : Madame Anna Guay
18 – Exonération des redevances d’occupation du domaine public – exercice 2021 – soutien au commerce local – covid-19.
Tourisme :
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
19 – Fixation de la tarification – Valorisation du patrimoine vençois – Festival des Nuits du Sud de l’édition 2021.
Enfance, Jeunesse :
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
20 – Création d’un dispositif d’Accompagnement Pour une Scolarité Réussie (APSR).
21 – Mise à jour des règlements intérieurs des services périscolaires et extra scolaires municipaux : Accueils de loisirs 3-11 ans, Maison de la Jeunesse et des Loisirs, Guichet Unique
Habitat :
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
22 – Octroi de deux garanties d’emprunt au profit de la société 3F Sud dans le cadre de l’opération « Résidence Fontaine de l’Ara » – réalisation de 9 logements locatifs sociaux.
23 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la société Vilogia dans le cadre de l’opération « PROVENC’iel » – réalisation de 18 logements locatifs sociaux.
Ressources Humaines :
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
24 – Modification du tableau des effectifs.
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