Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Mercredi 15 Juillet 2020 à 15h00

ORDRE DU JOUR

Administration Générale :

Rapporteur : Monsieur le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 juillet 2020.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

3 – Création des commissions municipales permanentes.

4 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions municipales permanentes.

5 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.

6 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles.

7 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Régie Culturelle de Vence.

8 – Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein du Conseil d’administration de la SEM Vence.

9 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission Mapa.

10 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

11 – Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein du SIVOM du Pays de Vence.

12 – Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.

13 – Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole Nice Côte d’Azur.

14 – Désignation des membres appelés à siéger au sein de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) de la Métropole Nice Côte d’Azur.

15 – Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein du Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes-Maritimes (SICTIAM).

16 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Lycée « Henri Matisse ».

17 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Collège de la Sine.

18 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Publique.

19 – Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein du Conseil d’Ecole.

20 – Désignation d’un délégué du Conseil Municipal en charge des questions de défense.

21 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité de Jumelage.

22 – Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein de la Commission du Film « Côte d’Azur ».

23 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité du Personnel Communal Vençois.

24 – Désignation des adjoints au Maire représentant la commune dans la passation des actes administratifs et notariés.

Commande Publique :

Rapporteur : Monsieur Didier TEALDI

25 – Constitution de groupements de commandes en matière d’acquisition de fournitures et services entre la commune de Vence, la Caisse des Ecoles de Vence, la Régie Culturelle de Vence, le CCAS de Vence et le SIVOM du Pays de Vence.

Affaires foncières :

Rapporteur : Madame Sandra SANTOS

26 – Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2019.

27 – Cession de la parcelle communale cadastrée section AK n°168 au profit des consorts Dumont et Madame Pioch.

Développement durable :

Rapporteur : Monsieur le Maire

28 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

Ressources Humaines :

Rapporteur : Monsieur Pierre GORTINA

29 – Modification du tableau des effectifs.

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