ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2019.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
3 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2020.
4 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2020.
5 – Cession de la parcelle cadastrée section AI n°110 et d’une emprise de 500 m² à distraire des parcelles cadastrées section AI n°109 et 111.
SEM
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
6 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – Exercice 2018 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Madame le Maire
7 – Restauration de la façade de l’immeuble « Le Villeneuve » – Subvention de la commune – cadre d’attribution.
Risques Naturels
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2020.
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
9 – Autorisation de garantie de transfert partiel de prêt (5, rue Gambetta et 14, avenue Général Leclerc) au profit de 3F Résidences (filiale du Groupe 3F).
Culture
Rapporteur : Evelyne Temmam
10 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la Régie Culturelle de Vence – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
11 – Modification au tableau des effectifs.
Développement Durable
Rapporteur : Madame le Maire
12 – Motion de déclaration de l’état d’urgence climatique.
- Création d’une commission extra-municipale «Urbanisme et qualité de vie»
Dans la continuité de la charte de l’urbanisme et de la qualité de vie co-construite avec des citoyens volontaires, la Municipalité a créé une commission extra-municipale «Urbanisme et qualité de vie» (adoptée par le Conseil Municipale du 6 mai 2025). Cette commission présidée par le Maire, pourra être consultée sur toute question ou projet intéressant […]
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal, séance publique Mardi 6 Mai 2025 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Voir l’ordre du jour Prochain Conseil Municipal
- Travaux de nuit rue Isnard le 7 mai 2025
Le Service des travaux de la Métropole effectuera le remplacement d’un tampon grille d’eaux pluviales au n° 35 de la rue Henri Isnard. Pour limiter la gêne sur la circulation, cette intervention sera réalisée de nuit puisqu’elle nécessitera la fermeture de la voie, entre 21H et 5H, pour tous les usagers. Date des travaux : […]
