ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2019.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
3 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2020.
4 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2020.
5 – Cession de la parcelle cadastrée section AI n°110 et d’une emprise de 500 m² à distraire des parcelles cadastrées section AI n°109 et 111.
SEM
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
6 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – Exercice 2018 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Madame le Maire
7 – Restauration de la façade de l’immeuble « Le Villeneuve » – Subvention de la commune – cadre d’attribution.
Risques Naturels
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2020.
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
9 – Autorisation de garantie de transfert partiel de prêt (5, rue Gambetta et 14, avenue Général Leclerc) au profit de 3F Résidences (filiale du Groupe 3F).
Culture
Rapporteur : Evelyne Temmam
10 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la Régie Culturelle de Vence – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
11 – Modification au tableau des effectifs.
Développement Durable
Rapporteur : Madame le Maire
12 – Motion de déclaration de l’état d’urgence climatique.
- Travaux avenue Colonel Méyère
PROCHAINS TRAVAUX DE VOIRIE Dans le cadre de son programme 2025, la Métropole réalisera des travaux de rénovation de chaussée AVENUE COLONEL MEYERE, sur sa portion entre le parking Bouvier et le chemin des Mellières. Le démarrage des travaux est prévu le 19 novembre 2025. Circulation interdite entre 21H et 6H sur la partie concernée […]
- Accès réglementé au terrain d’évolution du Suve
L’arrêté du Maire en date du 14 Novembre 2025 précise les conditions d’accès et d’utilisation du terrain municipal du quartier du Suve Au regard des désordres récemment constatés et de dégradations occasionnées par les différents usages et le coût des travaux de remise en état importants pour la Commune, l’utilisation et l’accès au terrain d’évolution […]
- Décembre à la Médiathèque
Jeux de société pour adultes et seniors Mercredi 3 décembre à partir de 14h. Chaque 1er mercredi du mois, venez passer un moment de détente, rencontrer des personnes de votre génération ou bien faire travailler votre mémoire, grâce aux jeux de société pour adultes et seniors, dans la salle du rez-de-chaussée. Scrabble, jeu de dames, triomino, […]
