ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2019.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

3 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2020.

4 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2020.

5 – Cession de la parcelle cadastrée section AI n°110 et d’une emprise de 500 m² à distraire des parcelles cadastrées section AI n°109 et 111.

SEM

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

6 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – Exercice 2018 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Madame le Maire

7 – Restauration de la façade de l’immeuble « Le Villeneuve » – Subvention de la commune – cadre d’attribution.

 Risques Naturels

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard

8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2020.

 Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad

9 – Autorisation de garantie de transfert partiel de prêt (5, rue Gambetta et 14, avenue Général Leclerc) au profit de 3F Résidences (filiale du Groupe 3F).

Culture

Rapporteur : Evelyne Temmam

10 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la Régie Culturelle de Vence – Autorisation de signature.

 Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double-Battistella

11 – Modification au tableau des effectifs.

 Développement Durable

Rapporteur : Madame le Maire

12 – Motion de déclaration de l’état d’urgence climatique.

 

À lire aussi :
  • De nouveaux WC publics ouvrent à Vence

    De nouveaux sanitaires publics ouvrent aujourd’hui sur le parking Marie-Antoinette, portant à 4 le nombre de toilettes en libre accès sur la Commune. Ces nouveaux sanitaires en accès libre sont ouverts de  6h à 23h. Ils se composent de 3 WC dont 1 PMR équipé d’un lave main, 1 lavabo / sèche main électrique accessible […]

  • En Avril à la Médiathèque

    Jeux de société adultes & seniors Mercredi 2 avril dès 14h. Autour d’un goûter, jouez à vos jeux préférés : scrabble, cartes, skyjo, rumikub, triomino… au RDC du bâtiment, entrée gratuite. La Préhistoire, rencontre avec les Néandertaliens Exposition du 1er au 30 avril 2025, salle d’exposition au RDC par Franck Rainaut illustrateur – Muséographe de […]

  • Travaux de réfection à la déchetterie

    Pour permettre la rénovation des dalles et des enrobés du haut et du bas de quai, la déchetterie sera ponctuellement fermée du 17 au 28 mars 2025. Durant cette période, seuls les déchets verts pourront être déposés. Durant cette période, les usagers sont invités à utiliser les déchetteries de Cagnes s/Mer ou de la Gaude. […]

Start typing and press Enter to search