Séance du Jeudi 18 février 2021.
Les débats sont accessibles en direct au public de manière électronique via la page Vence sur le site « www.youtube.com » et institutionnel de la ville de Vence www.vence.fr.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Modalités d’organisation des séances du conseil municipal en visioconférence.
2 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2020.
3 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances :
Rapporteur : Monsieur le Maire
4 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – Exercice 2021.
5 – Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2020.
Urbanisme – Affaires foncières :
Rapporteur : Monsieur le Maire
6 – Acquisition de la propriété cadastrée section AB n°228 et n°237 située au 1, place Surian : autorisation de signature.
7 – Cession de la parcelle communale cadastrée section AA n°44 située 2, rue fontaine vieille au profit d’un particulier.
Environnement :
Rapporteur : Monsieur le Maire
8 – Prise de participation dans le capital de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif PEP2A.
9 – Signature de la charte « Zéro déchet plastique » et engagement dans la mise en œuvre d’actions pour la diminution des déchets plastiques dans les milieux naturels et en stockage.
Intercommunalité :
Rapporteur : Monsieur le Maire
10 – Rapport d’activité de la Métropole Nice Côte d’Azur – exercice 2019 – Information du conseil municipal.
Commerce local :
Rapporteur : Madame Anna Guay
11 – Exonération des redevances d’occupation du domaine public – exercice 2021 – soutien au commerce local – covid-19 – point d’information.
12 – Création d’un marché dénommé « Aux Saveurs du Monde à Vence » sur la place Clemenceau.
Tourisme :
Rapporteur : Hafid Belhocine
13 – Convention avec l’Etat sur le logement des travailleurs saisonniers de la commune de Vence – Autorisation de signature.
Enfance :
Rapporteur : Nathalie Delouche
14 – Mise en place d’un conseil de crèche au sein du multi-accueil municipal Véga – Information du conseil municipal.
Environnement :
Rapporteur : Claudia Wolff
15 – Rapport d’activité de l’AREA Paca – exercice 2019 – Information du conseil municipal.
16 – Augmentation de capital de la Société Publique Locale AREA Région Sud.
Habitat :
Rapporteur : Nathalie Argente
17 – Octroi d’une garantie d’emprunt consentie à la société « Foncière d’Habitat et Humanisme » dans le cadre de l’opération Immobilière « La Badiane » – 557, Avenue du Rhin et Danube.
Sport :
Rapporteur : Bernard Dandreis
18 – Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation du Snack-bar de la Piscine « Jean Maret ».
Motion :
Rapporteur : Monsieur le Maire
19 – Motion en faveur de la jeunesse dans le cadre de la crise de la covid-19.
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