Jeudi 28 septembre 2023 à 17h – séance publique, salle des délibérations en mairie.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2023.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Intercommunalité

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Modification des statuts de la Métropole Nice Côte d’Azur – transfert du siège de MNCA.
Finances

Rapporteur : Anna Guay

  1. Adoption de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 et du règlement budgétaire et financier afférent.
  2. Nomenclature M57 : Fixation des règles d’amortissement des immobilisations.
Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Régularisation foncière d’emprises située au 259, chemin des Cystes au profit des consorts Colaianni.
  2. Régularisation foncière – acquisition de plein droit de biens vacants et sans maître : incorporation des voies du lotissement des Pins.
Logement

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de Côte d’Azur Habitat – opération immobilière « Les Terrasses de Lisa » – réalisation de 39 logements dont 18 logements locatifs sociaux.
  2. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de Poste Habitat Provence – opération immobilière « Harmonium » – réalisation de 35 logements dont 13 logements locatifs sociaux.
  3. Attribution d’une subvention au profit du Centre Communal d’Action Sociale dans le cadre de l’action : Accompagnement Pour une Scolarité Réussie (APSR).
  4. Autorisation de signature des nouvelles conventions de réservations de logements locatifs sociaux.
Affaires sociales

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit des Restaurants du Cœur.
Commerces

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Nouvelles Halles Municipales : état d’avancement du projet – information du Conseil Municipal.
Enfance Jeunesse

Rapporteur : Nathalie Delouche

  1. Rapport de délégataire de service public – Exercice 2022 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Crèche Arman – Article L.1411-3 du code général des collectivités locales.
  2. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2023.
Sport

Rapporteur : Bernard Dandréis

  1. Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2022 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
Culture

Rapporteur : Gilles Vernus

  1. Balisage de l’itinéraire Saint Jacques de Compostelle – information du conseil municipal.
  2. Attribution d’une subvention au profit de l’association du patrimoine religieux vençois.
  3. Etat d’avancement du Contrat Territoire Lecture (CTL) 2021-2023 du SIVOM Pays de Vence – information du Conseil Municipal.
  4. Loto du Patrimoine – rénovation de la villa « Le Rêve » – information du Conseil Municipal et autorisation de signature d’une convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine.
Développement Durable

Rapporteur : Hélène Brassart

  1. Protocole transactionnel avec la SAFER : acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieudit « le fond du Poutaouchoun », 1239, chemin de la Gaude : autorisation de signature.
  2. Projet de maraichage biologique sur le territoire communal – Approbation du candidat.
Ressources Humaines

Rapporteur : Pierre Gortina

  1. Tableau des emplois : Rentrée scolaire 2023/2024 : Service de l’éducation, Accueil de loisirs, bâtiments communaux – entretien.
  2. Modifications au tableau des effectifs.

 

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