Prochain Conseil Municipal

Jeudi 28 septembre 2023 à 17h – séance publique, salle des délibérations en mairie.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2023.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Intercommunalité

Rapporteur : Monsieur le Maire

3. Modification des statuts de la Métropole Nice Côte d’Azur – transfert du siège de MNCA.

Finances

Rapporteur : Anna Guay

4. Adoption de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 et du règlement budgétaire et financier afférent.
5. Nomenclature M57 : Fixation des règles d’amortissement des immobilisations.

Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

6. Régularisation foncière d’emprises située au 259, chemin des Cystes au profit des consorts Colaianni.
7. Régularisation foncière – acquisition de plein droit de biens vacants et sans maître : incorporation des voies du lotissement des Pins.

Logement

Rapporteur : Monsieur le Maire

8. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de Côte d’Azur Habitat – opération immobilière « Les Terrasses de Lisa » – réalisation de 39 logements dont 18 logements locatifs sociaux.
9. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de Poste Habitat Provence – opération immobilière « Harmonium » – réalisation de 35 logements dont 13 logements locatifs sociaux.
10. Attribution d’une subvention au profit du Centre Communal d’Action Sociale dans le cadre de l’action : Accompagnement Pour une Scolarité Réussie (APSR).
11. Autorisation de signature des nouvelles conventions de réservations de logements locatifs sociaux.

Affaires sociales

Rapporteur : Monsieur le Maire

12. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit des Restaurants du Cœur.

Commerces

Rapporteur : Monsieur le Maire

13. Nouvelles Halles Municipales : état d’avancement du projet – information du Conseil Municipal.

Enfance Jeunesse

Rapporteur : Nathalie Delouche

14. Rapport de délégataire de service public – Exercice 2022 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Crèche Arman – Article L.1411-3 du code général des collectivités locales.
15. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2023.

Sport

Rapporteur : Bernard Dandréis

16. Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2022 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.

Culture

Rapporteur : Gilles Vernus

17. Balisage de l’itinéraire Saint Jacques de Compostelle – information du conseil municipal.
18. Attribution d’une subvention au profit de l’association du patrimoine religieux vençois.
19. Etat d’avancement du Contrat Territoire Lecture (CTL) 2021-2023 du SIVOM Pays de Vence – information du Conseil Municipal.
20. Loto du Patrimoine – rénovation de la villa « Le Rêve » – information du Conseil Municipal et autorisation de signature d’une convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine.

Développement Durable

Rapporteur : Hélène Brassart

21. Protocole transactionnel avec la SAFER : acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieudit « le fond du Poutaouchoun », 1239, chemin de la Gaude : autorisation de signature.
22. Projet de maraichage biologique sur le territoire communal – Approbation du candidat.

Ressources Humaines

Rapporteur : Pierre Gortina

23. Tableau des emplois : Rentrée scolaire 2023/2024 : Service de l’éducation, Accueil de loisirs, bâtiments communaux – entretien.
24. Modifications au tableau des effectifs.