Jeudi 28 septembre 2023 à 17h – séance publique, salle des délibérations en mairie.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2023.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Intercommunalité

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Modification des statuts de la Métropole Nice Côte d’Azur – transfert du siège de MNCA.
Finances

Rapporteur : Anna Guay

  1. Adoption de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 et du règlement budgétaire et financier afférent.
  2. Nomenclature M57 : Fixation des règles d’amortissement des immobilisations.
Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Régularisation foncière d’emprises située au 259, chemin des Cystes au profit des consorts Colaianni.
  2. Régularisation foncière – acquisition de plein droit de biens vacants et sans maître : incorporation des voies du lotissement des Pins.
Logement

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de Côte d’Azur Habitat – opération immobilière « Les Terrasses de Lisa » – réalisation de 39 logements dont 18 logements locatifs sociaux.
  2. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de Poste Habitat Provence – opération immobilière « Harmonium » – réalisation de 35 logements dont 13 logements locatifs sociaux.
  3. Attribution d’une subvention au profit du Centre Communal d’Action Sociale dans le cadre de l’action : Accompagnement Pour une Scolarité Réussie (APSR).
  4. Autorisation de signature des nouvelles conventions de réservations de logements locatifs sociaux.
Affaires sociales

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit des Restaurants du Cœur.
Commerces

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Nouvelles Halles Municipales : état d’avancement du projet – information du Conseil Municipal.
Enfance Jeunesse

Rapporteur : Nathalie Delouche

  1. Rapport de délégataire de service public – Exercice 2022 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Crèche Arman – Article L.1411-3 du code général des collectivités locales.
  2. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2023.
Sport

Rapporteur : Bernard Dandréis

  1. Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2022 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
Culture

Rapporteur : Gilles Vernus

  1. Balisage de l’itinéraire Saint Jacques de Compostelle – information du conseil municipal.
  2. Attribution d’une subvention au profit de l’association du patrimoine religieux vençois.
  3. Etat d’avancement du Contrat Territoire Lecture (CTL) 2021-2023 du SIVOM Pays de Vence – information du Conseil Municipal.
  4. Loto du Patrimoine – rénovation de la villa « Le Rêve » – information du Conseil Municipal et autorisation de signature d’une convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine.
Développement Durable

Rapporteur : Hélène Brassart

  1. Protocole transactionnel avec la SAFER : acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieudit « le fond du Poutaouchoun », 1239, chemin de la Gaude : autorisation de signature.
  2. Projet de maraichage biologique sur le territoire communal – Approbation du candidat.
Ressources Humaines

Rapporteur : Pierre Gortina

  1. Tableau des emplois : Rentrée scolaire 2023/2024 : Service de l’éducation, Accueil de loisirs, bâtiments communaux – entretien.
  2. Modifications au tableau des effectifs.

 

À lire aussi :
  • Le Conservatoire voit son agrément renouvelé pour 7 ans !

    C’est une belle fierté pour la Ville de Vence et l’équipe du Conservatoire de Musique conduite par Mauricio Lozano. Le Ministère de la Culture a renouvelé pour une durée de sept ans l’agrément du Conservatoire de Musique. Un label qui illustre la « bonne santé » de l’établissement et souligne la qualité des enseignements pédagogiques assurés par […]

  • Concert « Gabriel Fauré – Clémence de Grandval »

    Le Chœur Région Sud sera à Vence Vendredi 14 Juin 2024 à 20H30 pour célébrer en la Cathédrale, le centenaire de la disparition de Gabriel Fauré Concert « Gabriel Fauré – Clémence de Grandval » (durée : 1h30) Cantique de Jean Racine, Madrigal, Les Djinns et Super Flumina Babylonis de Gabriel Fauré, Stabat Mater de […]

  • En direct du CONSEIL MUNICIPAL

    Conseil Municipal, séance publique Mercredi 22 Mai 2024 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Prochain Conseil Municipal le 22 Mai 2024

Start typing and press Enter to search