Jeudi 28 septembre 2023 à 17h – séance publique, salle des délibérations en mairie.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2023.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Modification des statuts de la Métropole Nice Côte d’Azur – transfert du siège de MNCA.
Finances
Rapporteur : Anna Guay
- Adoption de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 et du règlement budgétaire et financier afférent.
- Nomenclature M57 : Fixation des règles d’amortissement des immobilisations.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Régularisation foncière d’emprises située au 259, chemin des Cystes au profit des consorts Colaianni.
- Régularisation foncière – acquisition de plein droit de biens vacants et sans maître : incorporation des voies du lotissement des Pins.
Logement
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de Côte d’Azur Habitat – opération immobilière « Les Terrasses de Lisa » – réalisation de 39 logements dont 18 logements locatifs sociaux.
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de Poste Habitat Provence – opération immobilière « Harmonium » – réalisation de 35 logements dont 13 logements locatifs sociaux.
- Attribution d’une subvention au profit du Centre Communal d’Action Sociale dans le cadre de l’action : Accompagnement Pour une Scolarité Réussie (APSR).
- Autorisation de signature des nouvelles conventions de réservations de logements locatifs sociaux.
Affaires sociales
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit des Restaurants du Cœur.
Commerces
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Nouvelles Halles Municipales : état d’avancement du projet – information du Conseil Municipal.
Enfance Jeunesse
Rapporteur : Nathalie Delouche
- Rapport de délégataire de service public – Exercice 2022 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Crèche Arman – Article L.1411-3 du code général des collectivités locales.
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2023.
Sport
Rapporteur : Bernard Dandréis
- Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2022 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
Culture
Rapporteur : Gilles Vernus
- Balisage de l’itinéraire Saint Jacques de Compostelle – information du conseil municipal.
- Attribution d’une subvention au profit de l’association du patrimoine religieux vençois.
- Etat d’avancement du Contrat Territoire Lecture (CTL) 2021-2023 du SIVOM Pays de Vence – information du Conseil Municipal.
- Loto du Patrimoine – rénovation de la villa « Le Rêve » – information du Conseil Municipal et autorisation de signature d’une convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine.
Développement Durable
Rapporteur : Hélène Brassart
- Protocole transactionnel avec la SAFER : acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieudit « le fond du Poutaouchoun », 1239, chemin de la Gaude : autorisation de signature.
- Projet de maraichage biologique sur le territoire communal – Approbation du candidat.
Ressources Humaines
Rapporteur : Pierre Gortina
- Tableau des emplois : Rentrée scolaire 2023/2024 : Service de l’éducation, Accueil de loisirs, bâtiments communaux – entretien.
- Modifications au tableau des effectifs.
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Prochains rendez-vous les 5/07, 19/07, 16/08, 6/09, 20/09, 4/10, 18/10, 1er/11, 15/11, 20/12. Le Marché des Halles Surian : un rendez-vous convivial et gourmand deux fois par mois ! Rendez-vous chaque 1er et 3e samedi du mois de 8h à 13h, place Georges Clemenceau, pour découvrir ce marché de plein vent qui met à l’honneur […]
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