Prochain Conseil Municipal

Jeudi 30 novembre 2023 à 17h – séance publique, salle des délibérations en mairie.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de certaines instances.
2. Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal du 15 juin et du 28 septembre 2023.
3. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Finances

Rapporteur : Monsieur le Maire

4. Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2023.

Intercommunalité

Rapporteur : Monsieur le Maire

5. Adhésion de la commune de Tourrette-du-Château à la Métropole Nice Côte d’Azur.

Urbanisme

Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi

6. Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades
7. Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) – avis du conseil municipal.

Sécurité

Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi

8. Convention-cadre relative au déploiement du dispositif de l’accompagnement individualisé renforcé ayant pour objectif la prévention de la récidive sur le ressort de Grasse : Autorisation de signature.

Affaires sociales

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

9. Rapport d’activité 2022 du CCAS de Vence.
10. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’habitation à loyer modéré « UNICIL » dans le cadre de l’opération « Villa Gaïa » situé 580 avenue Henri Giraud – Réalisation de 23 logements dont 10 logements locatifs sociaux.
11. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’Entraide Protestante de Vence – Foyer d’accueil d’urgence.

Mobilité

Rapporteur : Madame Hélène Brassart

12. Convention portant autorisation d’occupation du domaine public routier en vue de l’exploitation d’une activité de vélos en libre accès, sans point d’attache : Autorisation de signature.

Culture

Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus

13. Rapport d’activité 2022 de la Régie Culturelle de Vence.

Développement Durable

Rapporteur : Madame Claudia Wolff

14. Approbation du rapport annuel 2022 de l’AREA Région Sud.