Jeudi 30 novembre 2023 à 17h – séance publique, salle des délibérations en mairie.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de certaines instances.
- Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal du 15 juin et du 28 septembre 2023.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2023.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Adhésion de la commune de Tourrette-du-Château à la Métropole Nice Côte d’Azur.
Urbanisme
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
- Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades
- Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) – avis du conseil municipal.
Sécurité
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
- Convention-cadre relative au déploiement du dispositif de l’accompagnement individualisé renforcé ayant pour objectif la prévention de la récidive sur le ressort de Grasse : Autorisation de signature.
Affaires sociales
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Rapport d’activité 2022 du CCAS de Vence.
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’habitation à loyer modéré « UNICIL » dans le cadre de l’opération « Villa Gaïa » situé 580 avenue Henri Giraud – Réalisation de 23 logements dont 10 logements locatifs sociaux.
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’Entraide Protestante de Vence – Foyer d’accueil d’urgence.
Mobilité
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Convention portant autorisation d’occupation du domaine public routier en vue de l’exploitation d’une activité de vélos en libre accès, sans point d’attache : Autorisation de signature.
Culture
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Rapport d’activité 2022 de la Régie Culturelle de Vence.
Développement Durable
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
- Approbation du rapport annuel 2022 de l’AREA Région Sud.
- Belle Année 2026
Le Maire & Le Conseil Municipal vous souhaitent une heureuse année 2026. RDV à la traditionnelle cérémonie des Voeux : Samedi 17 Janvier 2026, dès 10H30 au Gymnase J. Dandrèis.
- Visite découverte « L’évêché de Vence »…
Visite gratuite (sur inscription) organisée dans le cadre du Label Pays d’Art et d’Histoire 30 Décembre à 10h30 «L’évêché de Vence : sur les traces du passé religieux vençois» Avant de fêter la nouvelle année, faites un bond dans le temps pour voir renaître l’évêché de Vence et ses illustres évêques dont certains ont durablement […]
- Collecte & recyclage des sapins
Ne jeter pas vos sapins sur les trottoirs ! Du 26 Décembre au 12 Janvier, la Ville récupère vos sapins et les recycle. Merci de déposer vos sapins, sans aucune décoration ni emballage, dans l’un des points de collecte suivants : 2 Bd Emmanuel Maurel (devant le poste de Police municipale). 221 Av. Colonel Meyère […]
