Jeudi 30 novembre 2023 à 17h – séance publique, salle des délibérations en mairie.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de certaines instances.
- Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal du 15 juin et du 28 septembre 2023.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2023.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Adhésion de la commune de Tourrette-du-Château à la Métropole Nice Côte d’Azur.
Urbanisme
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
- Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades
- Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) – avis du conseil municipal.
Sécurité
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
- Convention-cadre relative au déploiement du dispositif de l’accompagnement individualisé renforcé ayant pour objectif la prévention de la récidive sur le ressort de Grasse : Autorisation de signature.
Affaires sociales
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Rapport d’activité 2022 du CCAS de Vence.
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’habitation à loyer modéré « UNICIL » dans le cadre de l’opération « Villa Gaïa » situé 580 avenue Henri Giraud – Réalisation de 23 logements dont 10 logements locatifs sociaux.
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’Entraide Protestante de Vence – Foyer d’accueil d’urgence.
Mobilité
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Convention portant autorisation d’occupation du domaine public routier en vue de l’exploitation d’une activité de vélos en libre accès, sans point d’attache : Autorisation de signature.
Culture
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Rapport d’activité 2022 de la Régie Culturelle de Vence.
Développement Durable
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
- Approbation du rapport annuel 2022 de l’AREA Région Sud.
- 32e Rencontres Culture & Cinéma
Ce 32e rendez-vous avec le 7ème art aura lieu du 10 au 15 novembre 2026. Le programme sera dévoilé le 20 octobre à 20h30 au Cinéma Casino. Cérémonie d’Ouverture Mardi 10 novembre à 19h, à la Chapelle des Pénitents Blancs, suivie du film d’Ouverture à 20h30. Avant-premières, films récents, courts métrages, réalisateurs et acteurs invités […]
- Travaux Route de Cagnes
Travaux sur le réseau d’eau potable Des travaux urgents sont actuellement en cours route de Cagnes, à hauteur du n°1477, au niveau du croisement avec le chemin de Vosgelade. 💧 Ces interventions concernent la pose d’une vanne et la réalisation d’un branchement d’eau potable. 📅 Du 31 août au 4 septembre 🚦 Pendant toute la durée des travaux, la circulation […]
- Travaux Avenue Henri Matisse – Pont de la Lubiane
Des travaux sur le réseau de gaz sont programmés au niveau du carrefour Jean Moulin et du 21 au 34 avenue Henri Matisse (Pont de la Lubiane). Date d’intervention : du 14 septembre 2026 au 2 octobre 2026. Le chantier se déroulera de nuit afin de limiter l’impact sur la circulation. – Réduction de voie […]
