Jeudi 30 novembre 2023 à 17h – séance publique, salle des délibérations en mairie.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de certaines instances.
- Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal du 15 juin et du 28 septembre 2023.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2023.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Adhésion de la commune de Tourrette-du-Château à la Métropole Nice Côte d’Azur.
Urbanisme
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
- Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades
- Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) – avis du conseil municipal.
Sécurité
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
- Convention-cadre relative au déploiement du dispositif de l’accompagnement individualisé renforcé ayant pour objectif la prévention de la récidive sur le ressort de Grasse : Autorisation de signature.
Affaires sociales
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Rapport d’activité 2022 du CCAS de Vence.
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’habitation à loyer modéré « UNICIL » dans le cadre de l’opération « Villa Gaïa » situé 580 avenue Henri Giraud – Réalisation de 23 logements dont 10 logements locatifs sociaux.
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’Entraide Protestante de Vence – Foyer d’accueil d’urgence.
Mobilité
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Convention portant autorisation d’occupation du domaine public routier en vue de l’exploitation d’une activité de vélos en libre accès, sans point d’attache : Autorisation de signature.
Culture
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Rapport d’activité 2022 de la Régie Culturelle de Vence.
Développement Durable
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
- Approbation du rapport annuel 2022 de l’AREA Région Sud.
- « Ascension du Col de Vence » en 3 temps
Dimanche 10 Mai 2026, tous les publics seront associés à ce grand rendez-vous sportif organisé par « Vence course à pied », autour de trois épreuves : – Marche solidaire à 8H -Course des enfants à 8H30 -Course des adultes à 9H. Remises de récompenses 9h : Remise des récompenses aux enfants, esplanade Maréchal Juin 11h : […]
- Commémoration du 81ème anniversaire de la Victoire du 8 mai 1945
Cérémonies commémoratives du 81è anniversaire de la victoire du 8 mai 1945, de l’appel du Général de Gaulle, du souvenir des victimes et des héros de la déportation, des morts pour la France en Indochine VENDREDI 8 MAI 2026 9h Messe en la Cathédrale 9h45 Rassemblement et défilé. Départ place Clemenceau jusqu’au cimetière du centre-ville. 10h […]
- Maltraitance animale : tous concernés
Un Arrêté du Maire pour la cause animale Parce que quelques minutes peuvent suffire à coûter la vie à un chien, le Maire Anne Sattonnet a pris un arrêté visant la sécurité et le bien-être des animaux. 👉 Ainsi, depuis le 8 avril 2026, il est désormais interdit sur le territoire communal de laisser un chien […]
