Jeudi 30 novembre 2023 à 17h – séance publique, salle des délibérations en mairie.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de certaines instances.
- Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal du 15 juin et du 28 septembre 2023.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2023.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Adhésion de la commune de Tourrette-du-Château à la Métropole Nice Côte d’Azur.
Urbanisme
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
- Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades
- Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) – avis du conseil municipal.
Sécurité
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
- Convention-cadre relative au déploiement du dispositif de l’accompagnement individualisé renforcé ayant pour objectif la prévention de la récidive sur le ressort de Grasse : Autorisation de signature.
Affaires sociales
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Rapport d’activité 2022 du CCAS de Vence.
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’habitation à loyer modéré « UNICIL » dans le cadre de l’opération « Villa Gaïa » situé 580 avenue Henri Giraud – Réalisation de 23 logements dont 10 logements locatifs sociaux.
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’Entraide Protestante de Vence – Foyer d’accueil d’urgence.
Mobilité
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Convention portant autorisation d’occupation du domaine public routier en vue de l’exploitation d’une activité de vélos en libre accès, sans point d’attache : Autorisation de signature.
Culture
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Rapport d’activité 2022 de la Régie Culturelle de Vence.
Développement Durable
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
- Approbation du rapport annuel 2022 de l’AREA Région Sud.
- TRAVAUX DE RÉNOVATION AV. RHIN ET DANUBE
Un chantier de rénovation des espaces publics et de végétalisation commencera à la fin du mois de janvier, avenue Rhin et Danube au niveau du projet immobilier Chagall. Ces travaux, engagés par la Métropole, ont pour objet de : – redonner des espaces confortables aux piétons par l’élargissement et la rénovation des trottoirs, – garantir […]
- A la Médiathèque… en Février
Les Gamin’rient : Atelier libre de fabrication de nuages Du 22 janvier au 8 février en section jeunesse. Participez à la création de nuages qui décoreront la Ville du 28 au 23 février. Atelier en libre accès dans l’espace jeunesse aux horaires d’ouverture de la Médiathèque. Jeux de société pour adultes & seniors Mercredi 5 février […]
- COURSE SOLIDAIRE 2026 : Le Collège lance un appel à projet
Avis aux associations Vençoises Tous les 2 ans, une course solidaire est organisée par le collège de La Sine et ses élèves. En prévision de l’édition de Juin 2026, les organisateurs recherchent activement une association partenaire qui aurait un projet à financer : solidaire, humanitaire, environnementale… Les associations sont invitées à candidater par mail avant […]
