Jeudi 30 novembre 2023 à 17h – séance publique, salle des délibérations en mairie.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de certaines instances.
  2. Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal du 15 juin et du 28 septembre 2023.
  3. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2023.
Intercommunalité

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Adhésion de la commune de Tourrette-du-Château à la Métropole Nice Côte d’Azur.
Urbanisme

Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi

  1. Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades
  2. Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) – avis du conseil municipal.
Sécurité

Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi

  1. Convention-cadre relative au déploiement du dispositif de l’accompagnement individualisé renforcé ayant pour objectif la prévention de la récidive sur le ressort de Grasse : Autorisation de signature.
Affaires sociales

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

  1. Rapport d’activité 2022 du CCAS de Vence.
  2. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’habitation à loyer modéré « UNICIL » dans le cadre de l’opération « Villa Gaïa » situé 580 avenue Henri Giraud – Réalisation de 23 logements dont 10 logements locatifs sociaux.
  3. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’Entraide Protestante de Vence – Foyer d’accueil d’urgence.
Mobilité

Rapporteur : Madame Hélène Brassart

  1. Convention portant autorisation d’occupation du domaine public routier en vue de l’exploitation d’une activité de vélos en libre accès, sans point d’attache : Autorisation de signature.
Culture

Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus

  1. Rapport d’activité 2022 de la Régie Culturelle de Vence.
Développement Durable

Rapporteur : Madame Claudia Wolff

  1. Approbation du rapport annuel 2022 de l’AREA Région Sud.
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