Jeudi 30 novembre 2023 à 17h – séance publique, salle des délibérations en mairie.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de certaines instances.
- Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal du 15 juin et du 28 septembre 2023.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2023.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Adhésion de la commune de Tourrette-du-Château à la Métropole Nice Côte d’Azur.
Urbanisme
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
- Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades
- Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) – avis du conseil municipal.
Sécurité
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
- Convention-cadre relative au déploiement du dispositif de l’accompagnement individualisé renforcé ayant pour objectif la prévention de la récidive sur le ressort de Grasse : Autorisation de signature.
Affaires sociales
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Rapport d’activité 2022 du CCAS de Vence.
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’habitation à loyer modéré « UNICIL » dans le cadre de l’opération « Villa Gaïa » situé 580 avenue Henri Giraud – Réalisation de 23 logements dont 10 logements locatifs sociaux.
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’Entraide Protestante de Vence – Foyer d’accueil d’urgence.
Mobilité
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Convention portant autorisation d’occupation du domaine public routier en vue de l’exploitation d’une activité de vélos en libre accès, sans point d’attache : Autorisation de signature.
Culture
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Rapport d’activité 2022 de la Régie Culturelle de Vence.
Développement Durable
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
- Approbation du rapport annuel 2022 de l’AREA Région Sud.
- 18ème fête des Fontaines
Samedi 4 Mai 16H30 > 20H. Départ du Défilé musical de Lo Cepon du Square Simone Veil, saynète, Esplanade Fernand Moutet, arrivée au Grand-Jardin pour l’apéritif offert à la population.. Avec la participation de l’école départementale du 06, Compagnie vocale de Cabris, PIADA DESLIURA, et les musiciens de Lo Cepon. Départ à 16h30, du «passo […]
- Rejoignez les donneurs de sang !
Donnez son sang : une action qui sauve des vies et fait éclore l’espoir. Le sang est une ressource essentielle pour tous et nous pouvons le partager. Plus vous serez nombreux à donner, plus l’EFS pourra aider chaque jour les patients qui ont besoin de transfusions sanguines. Prochaine collecte de sang organisée à Vence Mercredi […]
- Traitement anti-glissant & sécurisation de voirie
Traitement de zone pavée pour donner de l’adhérence par grenaillage des pavés sur la zone de croisement entre la Rue du 8 mai 1945 et la Place du Grand-Jardin Travaux de grenaillage des pavés pour les rendre moins glissants lors des pluies et pour sécuriser les traversées piétonnes Durée 1 soir : travaux réalisés dans la […]
