ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales

Rapporteur : Madame Anna Guay

  1. Débat d’Orientation Budgétaire de la commune – exercice 2024.
Evènementiel

Rapporteur : Madame Anna Guay

  1. Fixation d’une tarification dans le cadre de l’organisation du marché de Noël ou « village de Noël ».
Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Biens vacants et sans maîtres : incorporation de biens immobiliers dans le domaine privé communal.
Police municipale

Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi

  1. Mise en place des amendes et astreintes administratives en cas de dépôts sauvages et autres infractions.
Enfance Jeunesse

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

  1. Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Lou Pitchoun » – Autorisation de signature.
  2. Convention de service entre la Caisse des écoles et la commune pour la confection de repas concernant certains services municipaux.
Sport

Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis

  1. Fixation de la tarification de la piscine municipale « Jean Maret ».
SEM de Vence

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

  1. SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2022 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Evènementiel

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

  1. Fixation de la tarification liée au festival des Nuits du Sud – édition 2024.
Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

  1. Attribution des titres restaurant aux agents sous Contrat à Durée Déterminée employés depuis plus d’un an au sein de la Collectivité.
  2. Organisation de la fête des violettes édition 2024 par la commune de Tourrettes-sur-Loup – mise à disposition d’agents de police municipale.
  3. Modification au tableau des effectifs.

 

 

 

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