ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Débat d’Orientation Budgétaire de la commune – exercice 2024.
Evènementiel
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Fixation d’une tarification dans le cadre de l’organisation du marché de Noël ou « village de Noël ».
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Biens vacants et sans maîtres : incorporation de biens immobiliers dans le domaine privé communal.
Police municipale
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Mise en place des amendes et astreintes administratives en cas de dépôts sauvages et autres infractions.
Enfance Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Lou Pitchoun » – Autorisation de signature.
- Convention de service entre la Caisse des écoles et la commune pour la confection de repas concernant certains services municipaux.
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Fixation de la tarification de la piscine municipale « Jean Maret ».
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2022 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée au festival des Nuits du Sud – édition 2024.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Attribution des titres restaurant aux agents sous Contrat à Durée Déterminée employés depuis plus d’un an au sein de la Collectivité.
- Organisation de la fête des violettes édition 2024 par la commune de Tourrettes-sur-Loup – mise à disposition d’agents de police municipale.
- Modification au tableau des effectifs.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 24 septembre à 17h En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour
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