ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Débat d’Orientation Budgétaire de la commune – exercice 2024.
Evènementiel
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Fixation d’une tarification dans le cadre de l’organisation du marché de Noël ou « village de Noël ».
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Biens vacants et sans maîtres : incorporation de biens immobiliers dans le domaine privé communal.
Police municipale
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Mise en place des amendes et astreintes administratives en cas de dépôts sauvages et autres infractions.
Enfance Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Lou Pitchoun » – Autorisation de signature.
- Convention de service entre la Caisse des écoles et la commune pour la confection de repas concernant certains services municipaux.
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Fixation de la tarification de la piscine municipale « Jean Maret ».
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2022 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée au festival des Nuits du Sud – édition 2024.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Attribution des titres restaurant aux agents sous Contrat à Durée Déterminée employés depuis plus d’un an au sein de la Collectivité.
- Organisation de la fête des violettes édition 2024 par la commune de Tourrettes-sur-Loup – mise à disposition d’agents de police municipale.
- Modification au tableau des effectifs.
- « Chagall, Les années Vençoises » exposé en juin dans le Musée rénové
C’est une prestigieuse exposition que s’apprêtent à accueillir les cimaises rénovées du Musée de Vence / Fondation E. Hugues « Chagall Les années Vençoises, Une renaissance méditerranéenne » en partenariat avec les Musées Nationaux du XXe siècle des Alpes-Maritimes. Du 14 Juin au 2 Novembre 2025, Vernissage le 14 juin à 11H. Le Cirque Bleu (1950-52, huile sur […]
- Prochain Conseil Municipal
Mardi 6 mai 2025 à 17h00 ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Monsieur le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 avril 2025. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales. Aménagement / Urbanisme : Rapporteur : Monsieur le Maire. […]
- Consultation publique : Zones d’implantation de projets d’énergies renouvelables
L’Etat donne aux Communes l’opportunité de choisir les zones d’implantation de projets d’énergies renouvelables pour remplacer les énergies fossiles dont les effets néfastes ne sont plus à démontrer. Une consultation publique à ce sujet se tiendra du 05 Mai 2025 au 06 juin 2025 au Service de l’urbanisme (Centre Toreille). L’objectif est de recueillir les avis […]
