ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Débat d’Orientation Budgétaire de la commune – exercice 2024.
Evènementiel
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Fixation d’une tarification dans le cadre de l’organisation du marché de Noël ou « village de Noël ».
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Biens vacants et sans maîtres : incorporation de biens immobiliers dans le domaine privé communal.
Police municipale
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Mise en place des amendes et astreintes administratives en cas de dépôts sauvages et autres infractions.
Enfance Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Lou Pitchoun » – Autorisation de signature.
- Convention de service entre la Caisse des écoles et la commune pour la confection de repas concernant certains services municipaux.
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Fixation de la tarification de la piscine municipale « Jean Maret ».
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2022 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée au festival des Nuits du Sud – édition 2024.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Attribution des titres restaurant aux agents sous Contrat à Durée Déterminée employés depuis plus d’un an au sein de la Collectivité.
- Organisation de la fête des violettes édition 2024 par la commune de Tourrettes-sur-Loup – mise à disposition d’agents de police municipale.
- Modification au tableau des effectifs.
- Fête de la Ste Elisabeth : dress code provençal !
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