Mardi 6 mai 2025 à 17h00
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 avril 2025.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Aménagement / Urbanisme :
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) Métropolitain.
- Création d’une commission extra-municipale « Urbanisme et qualité de vie ».
Commerce :
Rapporteur : Madame Anne Guay.
- Travaux de rénovation et d’accessibilité du Musée de Vence et de création des nouvelles halles municipales – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Education, Enfance, Jeunesse :
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche.
- Création d’un tarif « nuitée » en accueil de loisirs sans hébergement (ALSH).
Sport :
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis.
- Fixation d’un tarif sénior pour l’accès à l’activité aquagym-aquatraining de la piscine municipale Jean Maret”.
Ressources Humaines :
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Instauration d’une indemnité forfaitaire pour des fonctions itinérantes.
- Fixation des Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) et des heures complémentaires.
- Protection Sociale Complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents : modification des taux de cotisation.
- Modification au tableau des effectifs.
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