Prochain Conseil Municipal

Mardi 6 mai 2025 à 17h00

ORDRE DU JOUR

Administration Générale :

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 avril 2025.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Aménagement / Urbanisme :

Rapporteur : Monsieur le Maire.

3. Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) Métropolitain.
4. Création d’une commission extra-municipale « Urbanisme et qualité de vie ».

Commerce :

Rapporteur : Madame Anne Guay.

5. Travaux de rénovation et d’accessibilité du Musée de Vence et de création des nouvelles halles municipales – exonération des droits d’occupation du domaine public.

Education, Enfance, Jeunesse :

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche.

6. Création d’un tarif « nuitée » en accueil de loisirs sans hébergement (ALSH).

Sport :

Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis.

7. Fixation d’un tarif sénior pour l’accès à l’activité aquagym-aquatraining de la piscine municipale Jean Maret”.

Ressources Humaines :

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

8. Instauration d’une indemnité forfaitaire pour des fonctions itinérantes.
9. Fixation des Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) et des heures complémentaires.
10. Protection Sociale Complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents : modification des taux de cotisation.
11. Modification au tableau des effectifs.