Mardi 6 mai 2025 à 17h00
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 avril 2025.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Aménagement / Urbanisme :

Rapporteur : Monsieur le Maire.

  1. Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) Métropolitain.
  2. Création d’une commission extra-municipale « Urbanisme et qualité de vie ».
Commerce :

Rapporteur : Madame Anne Guay.

  1. Travaux de rénovation et d’accessibilité du Musée de Vence et de création des nouvelles halles municipales – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Education, Enfance, Jeunesse :

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche.

  1. Création d’un tarif « nuitée » en accueil de loisirs sans hébergement (ALSH).
Sport :

Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis.

  1. Fixation d’un tarif sénior pour l’accès à l’activité aquagym-aquatraining de la piscine municipale Jean Maret”.
Ressources Humaines :

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

  1. Instauration d’une indemnité forfaitaire pour des fonctions itinérantes.
  2. Fixation des Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) et des heures complémentaires.
  3. Protection Sociale Complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents : modification des taux de cotisation.
  4. Modification au tableau des effectifs.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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