Jeudi 12 juin 2025 à 17h
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique selon l’ordre du jour suivant :
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 mai 2025.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Compte de Gestion : Exercice 2024.
- Compte Administratif : Exercice 2024.
- Affectation du résultat de l’exercice 2024.
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Cession par la SEM VENCE de l’immeuble « Palanque » situé 32 place Antony Mars au profit de l’association « APREH » : autorisation du conseil municipal.
Commerce
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Création d’une commission d’indemnisation amiable dans le cadre de la rénovation des halles municipales.
- Exonération temporaire des droits de place des forains installés sur le marché du samedi matin dans la cité historique.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
- Demande d’ouverture d’une enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique (DUP) conjointe à une enquête parcellaire – piste périmétrale de la Sine.
- Cession d’emprises du chemin rural n°42-44 et 45 au profit de particuliers.
- Cession du chemin rural n°61 au profit de l’ASL « Villa Médicis ».
- Régularisation foncière d’une emprise de voie privée ouverte à la circulation publique au 1670, chemin du Baous des Noirs
Urbanisme
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
- Mise en place des astreintes administratives en matière d’urbanisme – modification de la délibération du conseil municipal du 30 mars 2023.
- Désignation des personnalités et représentants d’associations locales appelés à siéger au sein de la commission extra-municipale « Urbanisme et qualité de vie ».
- Présentation des zones d’accélération et de développement des énergies renouvelables proposées par la commune de Vence.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Festival des Nuits du Sud de l’édition 2025 – Fixation de la tarification concernant la vente des produits du snack – vente à emporter, et autres produits dérivés
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Salon Eco-Habitat : fixation des tarifs de la manifestation.
Associations
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Attribution de subvention au profit de certaines associations.
Affaires sociales
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Rapport d’activités 2024 du CCAS de Vence – information du conseil municipal.
Personnel communal
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification au tableau des effectifs.
- Rapport d’activités 2024 du Centre de Gestion des Alpes-Maritimes : Référent déontologue et laïcité.
- Approbation du plan de formation 2025-2027 de la Commune.
- Trottinette électrique* : Le port du casque est désormais obligatoire à Vence
Par arrêté du Maire en date du 2 Décembre 2025, la Municipalité réglemente l’usage sécurisé des trottinettes électriques au regard de : -la présence régulière de trottinettes électriques sur des voies et des routes dont la vitesse maximale peut être égale à 50 km/h. -la hausse des comportements infractionnels et du risque accru pour les usagers […]
- Agent de Cuisine et d’entretien en crèche (H/F)
Temps plein 37h30/semaine avec RTT CDD de 2 mois à compter du 8 janvier 2026 MISSIONS : – Assurer la présentation et distribution des repas et goûters dans le respect des règles d’hygiène en restauration collective. – Nettoyer et désinfecter la cuisine, la réserve et le matériel. – Entretenir au quotidien les espaces de repas, […]
- FORMATION AU SECOURISME POUR LES JEUNES
Le Service Jeunesse, en partenariat avec la FFSS de Nice (Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme), propose une formation complète pour apprendre les gestes qui sauvent ! Au programme : – Entraînements sur cas pratiques – Passage de la certification PSE1 – Possibilité ensuite de participer à des postes de secours lors d’évènements culturels […]
